Sample records for conservation de la nature (nature conservation)
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CSP conservation


... livre Ier de la présente partie, qui a pour mission d'évaluer la qualité de l'information des participants, les modalités de recueil du consentement et ... conservation ou de préparation à des fins scientifiques de tissus et cellules du corps humain réalisées sur le même site que des activités de même nature ...

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PowerPoint Presentation


... nycthémérales) o jeune o nature du prélèvement (arteriel, capillaire, veineux) o interférences ( hémolyse, lipémie) o anticoagulants o durée et température de conservation Nature de l'anticoagulant Choix va dépendre : 1. De la stabilité du marqueur in vitro Ex: BNP à prélever sur EDTA et tube en plastique ...

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00JOEP018700i


... Décret no 2007-1220 du 10 août 2007 relatif au prélèvement, à la conservation et à la préparation à des fins scientifiques d'éléments du corps humain et ... pli recommandé avec demande d'avis de réception, un protocole comprenant notamment une description du programme de recherche ainsi que la nature et le ...

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Introduction


... est atteinte tandis que le pathologiste est surtout intéressé par la nature du processus pathologique, le médecin de santé publique par l'étiologie et ... à tous les besoins spéciaux, elle devrait néanmoins constituer une base commune de classement pour l'usage statistique général, c'est-à-dire pour la conservation, ...

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Informations juridiques - Traitement des données personnelles


... en France L'Inserm Collaborations Recherche Recherche pré-clinique OGM Importation et exportation d'éléments issus du corps humain Conservation et préparation ... personnel et à la libre circulation de ces données La mise en oeuvre d'un traitement de données personnelles est soumise en fonction de la nature ...

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Informations juridiques - Recherches sur des prélèvements


... Recherches sur les embryons cellules-souches Recherche pré-clinique OGM Importation et exportation d'éléments issus du corps humain Conservation et préparation ... pli recommandé avec demande d'avis de réception, un protocole comprenant notamment une description du programme de recherche ainsi que la nature ...

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voix_presentation.pdf


Dépistage et prévention chez l'enfant. 2000 ¬ Asthme et rhinites d'origine professionnelle. 2000 ¬ Lombalgies en milieu professionnel. Quels facteurs de ... Quels effets sur le comportement et la santé ? 2001 ¬ Asthme. Dépistage et prévention chez l'enfant. 2002 ¬ Déficits visuels. Dépistage et prise en charge ...

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troubles1-3 ouvr.qxd


Quel peut en être l'objet ? La parole, par les références matérielles qui lui sont associées, paraît être un fil conducteur approprié. Cependant, la revendication ... En revanche, « l'homme est le seul animal que la nature a doté du don de la parole », et il précise même « la parole est naturelle à l'homme ...

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susceptibilites_genetiques_expo_prof_2001.pdf


Cet ... aux questions posées par l'Institut national de recherche et de sécurité (INRS) concernant les liens éventuels entre susceptibilités génétiques et expositions ... de suivi composé des deux parties s'est réuni tout au long de l'expertise afin d'évaluer l'avancement des travaux V Groupe d'experts et auteurs ...

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reprogrammation_epigenese.pdf


... d'un animal viable et normal. Même si les rendements restent très faibles, l'obtention de ces animaux illustre la plasticité extraordinaire du noyau et ... inactive) est (?) m/s oeuvre de cette approche expérimentale qu'est le caractérisée par la désacétylation des 2005, n°4, histones H3 et H4, la méthylation ...

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repere_total.pdf


Repères ... 22 Textes et références Institut national Institut national de la santé et de la recherche médicale de la santé et de la recherche médicale Repères ... sur le vivant : enjeux pour la santé Au coeur du dispositif français de recherche Repères est une collection de dossiers médicale, l'Inserm est le ...

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pathogenie_cellulaire_cancers_infections.pdf


SYNTHÈSE ... humains (HPV) sont des Joseph Monsonego agents étiologiques probables du cancer du col utérin et de ses précurseurs. L'infection virale et l'expression ... p53 et pRb. Cette liaison pertur- be le cycle cellulaire et conduit à une instabilité chromoso- mique et à une aneuploïdie. Cet événement est ...

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obesite2006_presentation.pdf


Obésité Bilan et évaluation des programmes de prévention et de prise en charge Obésité Bilan et évaluation des programmes de prévention et de prise en ... Dépistage et prévention chez l'enfant. 2000 ¬ Asthme et rhinites d'origine professionnelle. 2000 ¬ Lombalgies en milieu professionnel. Quels facteurs de ...

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ms_microbio_liautard02.pdf


Si l'hypothèse était hardie en la protéine prion, son repliement in vitro et in vivo et les 1982 quand elle a été émise par S.B. Prusiner, elle est systèmes ... des différentes espèces de mammifères sont très peut souligner que les mutations qui sont à l'origine des semblables et présentent une forte conservation ...

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menopause_032004.pdf


Sociétés ... Française pour l'Etude de la Fertilité (SFEF) Société Française de Gynéco-Pathologie (SFGP) Fédération Française des CECOS (Centres d'Etude et de Conservation ... l'Etude de la Fertilité (SFEF) Société Française de Gynéco-Pathologie (SFGP) Fédération Française des CECOS (Centres d'Etude et de Conservation ...

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fds_programme-alsace.pdf


STRASBOURG ... CNRS-Y.Handrich www.alsace.cnrs.fr LISTE DES SIGLES OBERHASLACH ERSTEIN Ariena : Association régionale pour l'initiation à l'environnement et à la nature en Alsace Promenade géologique et paléontologique CERN : Organisation européenne pour la recherche nucléaire Mystère au musée : je mène l'enquête ...

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expertise collective


Jeux de hasard et d'argent Contextes et addictions Expertise collective Cet ouvrage présente les travaux du groupe d'experts réuni par l'Inserm dans le ... Génétique moléculaire, neurophysiologie et comportement, unité Inserm UMR 7148, Paris Marc VALLEUR, Psychiatrie, Hôpital Marmottan, Centre de soins et ...

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enterovirus.pdf


SYNTHÈSE ... récents obtenus, notamment, de type 1 ou diabète insulinodépen- grâce à des méthodes sensibles de ADRESSES dant (DID) dont la prévalence est de détection ... chro- des méthodes de détection, ou même à polarité positive divisée en 4 régions: nique ; persistance du virus polio qui de la nature des variants ...

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deficits-1-3 synth.qxd


... et dépistage. 1999 ¬ Vaccinations. Actualités et perspectives. 1999 ¬ Éthers de glycol. Quels risques pour la santé ? 1999 ¬ Obésité. Dépistage et prévention ... 2000 ¬ Asthme et rhinites d'origine professionnelle. 2000 ¬ Lombalgies en milieu professionnel. Quels facteurs de risques et quelle prévention ? ...

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couv-autopsie_psychologique.indd


... Direction générale de la santé (DGS) concernant l'autopsie psychologique, sa mise en oeuvre et les démarches associées. Il constitue un prolongement et ... et pré-requis de l'autopsie médicolégale : aspects pratiques et juridiques.......................................................... 7 3. Principes et ...

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code_histone.pdf


... traductionnelles ont été décrites, comme l'acétylation, tance de paramètres non codés génétiquement a pris un la phosphorylation, la méthylation et l'ubiquitinylation ... De plus, la nature même des histones, qui exis- la connaissance de l'organisation du génome au sein du tent sous différentes formes appelées ...

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centre.pdf


... EN RÉGION CENTRE Supplément à Covalences N°77 18 édito III édition 2010 en indre-et-loire 28 à l'initiative du Ministère de l'Enseignement supérieur et ... eure-et-loir Qui a tué le grand méchant loup ? p iX. de la recherche pour partager 2010 a été déclarée année internationale de la leurs savoirs et comprendre ...

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alcool_effets_sur_sante_2001.pdf


Expertise ... CFES), la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (Cnamts) et la Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la ... et de la communication (Disc) pour la recherche bibliographique. V Groupe d'experts et auteurs Claudine BERR, épidémiologie en neurologie et psychopathologie, ...

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Texte+integral+rythmes+enfant+%282001%29.pdf


Cet ... d'expertise collective de l'INSERM Elizabeth FISCHER, chargée d'expertise, centre d'expertise collective de l'INSERM Assistance bibliographique et technique ... Quelles en sont la nature et la fréquence ? o Quelles sont les bases moléculaires des horloges circadiennes ? Quels sont les principaux synchroniseurs ...

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Texte+integral+education+sante+jeunes+(2001).pdf


Cet ... tifique de cette expertise collective, en collaboration avec le département du Partenariat économique et social pour l'instruction du dossier et les ... département études et évaluations, Comité français d'édu- cation pour la santé, Vanves Jacques A. BURY, santé publique, Institut de médecine sociale et ...

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Rencontre-dbat autour de


... trouver les financements requis. Ceci concerne en particulier des projets en sciences humaines et sociales. Un autre volet jugé prioritaire est celui de la conservation des greffons. Les thèmes retenus sont toutefois assez larges. Il y a plus de deux ans, l'Agence de la biomédecine a choisi de solliciter ...

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Rapport d'activité 2009 - L'Inserm en 2009


... médecine personnalisée, des avancées Un acteur proactif majeures sont à notre portée ; du transfert 18 répondre à l'attente de nos concitoyens et des pouvoirs ... en affinant notre Un suivi renforcé et individualisé 22 communication et en renforçant la présence des associations des personnels de malades et ...

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Rapport d'activité 2009 - Faits scientifiques 2009


... l'ensemble des nations, doit affronter des de la recherche en sciences 02 enjeux sanitaires, scientifiques et socio-économiques majeurs de la vie et de ... devons l'assumer pleinement en affinant notre développement, évolution 25 communication et en renforçant la présence des associations de malades et d'usagers ...

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Rapport d'activité 2007


... RECHERCHE LA RECHERCHE o Expertiser la recherche au service o Gérer le financement de la recherche des décideurs et du public o Mobiliser les hommes et ... d'excellence tels que le Top 1 %2 ou le nombre de publications dans des revues de médecine de facteur d'impact supérieur L'Inserm figure parmi ou Nature. ...

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Rapport d'activité 2006 de l'Inserm, version intégrale, Rapport scientifique, Accompagnement de la recherche


... ACTIVITÉ Les scientifiques de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale travaillent à améliorer la santé humaine SOMMAIRE L'Inserm est ... ancrée dans la réalité clinique et la santé o Santé publique et prévention publique o Nouveaux outils diagnostiques o Une mission de valorisation et ...

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Rapport d'activité 2006 de l'Inserm, Rapport Accompagnement de la recherche


... de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale travaillent à améliorer la santé humaine 33 Inserm o Rapport d'activité 2006 ORGANISER ET ... et santé, lui permettent de définir de même dans une dynamique régionale, et à la santé publique. Pour cela, grands programmes de recherche nationale et ...

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Rapport d'activité 2005 de l'Inserm


... de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale travaillent à améliorer la santé humaine 2005 RAPPORT D'ACTIVITÉ SOMMAIRE L'Inserm est le ... DES o Comité d'éthique en recherche médicale CONNAISSANCES et santé (Ermes) 04 OBJECTIFS ET PRIORITÉS o Colloques et rencontres o Valorisation et transfert ...

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QXP17162189.qxp


Démarches et méthodes. 2001 ¬ Alcool. Effets sur la santé. 2001 ¬ Cannabis. Quels effets sur le comportement et la santé ? 2001 ¬ Asthme. Dépistage et ... Dépistage et prise en charge chez le jeune enfant. 2002 ¬ Troubles mentaux. Dépistage et prévention chez l'enfant et l'adolescent. 2002 ¬ Alcool. Dommages ...

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Prix Inserm 2008


... laboratoires et services. Un Prix d'Honneur et un Prix Étranger témoignent de la carrière et de l'oeuvre de personnalités scientifiques de l'Institut et ... chercheurs et cliniciens-chercheurs, dont les travaux ont particulièrement marqué le champ de la recherche fondamentale, de la recherche clinique et ...

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Poséidon


... par le représentant légal de l'établissement ou de l'organisme, en 30 exemplaires, à : Agence de la biomédecine Direction administrative, juridique et ... Nature des embryons, tissus ou cellules embryonnaires ou foetaux Cocher la ou les cases correspondantes : Embryons sains Embryons porteurs de maladie diagnostiquée ...

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PopPrintAll


Dans notre société moderne, cette caractéristique est devenue un inconvénient et engendre nombre de maladies. Le comportement alimentaire a permis également ... Or dans la nature le poison est souvent amer. Et Xavier Leverve d'émettre une hypothèse à ce propos : « ceux qui ne détestaient pas ce goût ont disparu ...

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PageDeb-transplantation.indd


V Groupe d'experts et auteurs Monique BERNARD, Centre de résonance magnétique biologique et médicale (CRMBM), CNRS UMR 6612, Université de la Méditerranée, ... et de recherche en transplantation (ITERT), Inserm UMR-S 643, Université de Nantes, Nantes François DURAND, Service d'hépatologie et Unité de réanimation ...

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Orphanet: À propos d'Orphanet


Les informations présentes sur le site sont non-contractuelles et peuvent être modifiées à tout moment. L'objectif d' Orphanet est de fournir de l'information ... Concernant la conservation des données collectées par notre outil de mesure d'audience Google Analytics, nous vous invitons à consulter la charte ...

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Orientations strat ISP fev 2010


... internationale. Dans le travail d'élaboration de ce document, nous avons eu pour souci permanent d'identifier des objectifs qui soient à la fois réalistes et de nature à susciter l'adhésion des différentes composantes de la communauté scientifique concernée (chercheurs des EPST, des EPIC, d'Instituts ...

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Orientations strat IMMI


... et clinique 1.2.3 Recherche en santé publique 1.3 Collaborations avec les pays du Sud 1.4 Collaborations Européennes et Internationales 2- Forces et Faiblesses ... 2 Les conditions et les mécanismes de transmission et de contagion 1.3 Agents infectieux et maladies chroniques 1.4 Les relations hôte-pathogène ...

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Orientations strat IGD


... Génétique et Développement Orientations stratégiques 5 mai 2009 IGD Orientations stratégiques Propositions d'orientations stratégiques « Génétique et Développement ... les maladies rares et le muscle. Un état des lieux des équipes Inserm impliquées dans les différents domaines couverts par l'IGD est présenté ...

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Orientations Strat CMN


5 1) Etudes gène-fonction et interactions génome-environnement. ............................................. 6 2) Identification des mécanismes initiateurs ... 2 ENDOCRINOLOGIE 38 LES MALADIES DU FOIE ET DES VOIES BILIAIRES 42 TUBE DIGESTIF ET PANCRÉAS 45 URO-NEPHROLOGIE 50 LES MALADIES DES OS ET DES ARTICULATIONS ...

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Objet de la demande


... dont examen préalable à la participation à la recherche et dont les résultats sont communiqués à la personne - Bénéfices attendus - Contraintes et risques ... Ces données seront identifiées par un numéro de code « préciser la nature de ce code ». Ces données pourront également, dans des conditions assurant ...

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No Job Name


5 2 Mortalité par cancer dans l'Union Européenne et situation de la France ............................................................................................... ... Ces connaissances sont de nature à éclairer l'action publique en vue de la préven- tion des risques environnementaux. XII I Données ...

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N.05-06 BEH 2006.qxd


... vieillissement, vieillesse est confiée à la médecine, c'est là notre troisième remarque. La professionnalisation de la vieillesse interdit grand âge et ... Dans ce numéro thématique du BEH sur les personnes Ce groupe est défini par l'âge légal de la prise de retraite soit âgées après une brève présentation ...

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Myéline : une arme indispensable aux prédateurs, communiqué de presse du 16 juillet 2008


Toutes les espèces vertébrées en sont « équipées » qu'elles soient terrestres, aériennes ou aquatiques. Toutes, sauf les poissons sans mâchoire comme la ... Dans la nature actuelle, les vertébrés qui ont une mâchoire possèdent tous de la myéline. A l'inverse, les poissons sans mâchoire en sont dénués. Nous ...

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Microsoft Word - SOMMAIRE.DOC


... de terre 2.2.3. - Légumes secs 2.2.4. - Fruits et légumes 2.2.5. - Sucres et produits sucrés 2.2.6. - ¼ufs 2.2.7. - Viandes et poissons 2.2.8. - Lait et produits laitiers 2.2.9. - Beurre, huiles et autres matières grasses ajoutées 2.2.10. - Sel 2.2.11. - Vin et boissons alcoolisées 2.3. - Conséquences ...

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Microsoft Word - D831260Valide.doc


... des établissements publics scientifiques et technologiques Imprimer ce document DRH/BR Dernière mise à jour : 30/09/2008 Sommaire Visas - Articles 1 et ... 38 Section 1 Dispositions relatives aux concours, aux experts scientifiques et techniques et aux jurys de concours............................................................................... ...

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Microsoft Word - 0000.doc


... assuré la coordination de cette expertise collective avec le Département animation et partenariat scientifique (Daps) pour l'instruction du dossier, et ... et de la communication (Disc) pour la recherche bibliographique. Groupes d'experts et auteurs Catherine ARNAUD, épidémiologie des maladies chroniques et ...

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MS janvier 2003. vol 19 N.1


... 2003 ; 19 : 55-62 Réparation des erreurs de réplication, > La découverte d'un lien entre la survenue de cer- microsatellites et REVUES tains cancers et ... cancers MSI-H, les gènes connus pour être fréquemment mutés dans d'autres types tumoraux Inserm U.434, CEPH, adoptant les mêmes localisations, ne sont ...

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Lettre+Nord-Ouest+%28Semaine+49%29.pdf


Lettre ... cancer (SIRIC), qui s'organiseront pour concentrer leurs forces médicales, scientifiques et technologiques autour d'un double objectif: - Elaborer et ... de publication des résultats: mai 2011 Faire parvenir une copie de la lettre d'intention à Véronique Durnez Pour toute information de nature scientifique ...

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Lettre+Nord-Ouest+%28Semaine+36%29.pdf


Lettre ... Toutes les normes internationales (ISO), européennes (CEN) ou françaises (NF), sont écrites par des commissions de normalisation et leurs groupes de ... Certaines normes sont de nature technique, en biotechnologie par exemple, ou en analyse, ou concernent certains matériaux etc. ; d'autres concernent ...

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Les bonnes pratiques cliniques : avis aux promoteurs et aux investigateurs


... non paru au journal officiel Ministère des Affaires sociales et de l'emploi Ministère chargé de la Santé et de la famille Direction de la pharmacie et ... Ce sont des recommandations de nature évolutive. Elles précisent les responsabilités respectives du promoteur et de l'investigateur, et supposent la mise ...

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L'Inserm en 2008


Les acteurs de la recherche Les grands programmes français et européens Les chercheurs, les patients et les citoyens L'Inserm en 2008 SOMMAIRE ÉDITORIAL ... CNRS, le CEA et l'Institut Pasteur affichent, au contraire, une très bonne visibilité mondiale en L'Inserm favorise le transfert sciences de la vie et ...

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Je refais le texte............


Recommandations pour la mise en place et le fonctionnement d'un établissement d'expérimentation animale utilisant des rongeurs et des lagomorphes. 1 GUIDE ... 2 Entretien et décontamination des équipements et des locaux ................................................ 9 II.2.1 Préambule ............................................................................................................................................ ...

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Integration of shellfish farming activies in three French coastal environments : Mont Saint-Michel Bay, Gulf of Morbihan, and Marennes-Oleron Bay

Mazurie Joseph; Le Mao Patrick; Camus Patrick; Bacher Cedric; Goulletquer Philippe

Integration of shellfish farming along the French shoreline (around 5500 km) has been progressive, as marine bivalve culture is a traditional activity in our country. The history of mussel culture relates that the "bouchot" technique (intertidal culture on wooden poles, producing annually around 60,...

DRIVER (French)

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Infrastructures - Centres de ressources biologiques (CRB)


Latron Salle de culture de cellules de l'Institut de génétique et de biologie moléculaire et cellulaire, Illkirch Les centres de ressources biologiques ... Ces centres sont constitués d'équipes scientifiques, d'équipes de soutien administratif et de matériel spécifique permettant la conservation des échantillons ...

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Inflammatory mediators in diabetic retinopathy

Gustavsson, Carin

Diabetic retinopathy (DR) is the most feared complication of diabetes with an overall prevalence of 21.9-36.8% and may, if untreated, lead to severe visual disability or blindness. DR is histologically characterized by pericyte and endothelial cell loss, formation of acellular vessel strands, micro-...

DRIVER (French)

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Guide de la mobilité des ingénieurs, techniciens et administratifs (ITA) de l'Inserm


... Techniciens et Administratifs (ITA) à l'Inserm Guide de la mobilité 1 2 Guide de la mobilité Guide la mobilité des Ingénieurs, Techniciens et Administratifs ... 6 Guide de la mobilité F acteur essentiel et dynamique d'adaptation des compétences des personnels aux exigences de la recherche, la mobilité est ...

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Forces de la recherche : Centres de ressources biologiques


... sont associées. Ces centres sont gérés par des équipes scientifiques et de soutien administratif. Ils possèdent des équipements spécifiques permettant la conservation des échantillons par le froid ainsi que le traitement informatique des données liées aux échantillons. Ils sont hébergés dans des centres ...

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Direction des Affaires Juridiques


... 1243-3 du code de la santé publique (3) Si oui, préciser la date de cette autorisation et joindre une copie de cette autorisation Autorisation d'activité ... Nature des produits importés (cocher les cases vous concernant) ORGANES TISSUS ET DERIVES CELLULES EN CULTURE FLUIDES Coeur Poumons Foie Reins Pancréas ...

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DP DefCancer Enviro


... le taux de décès par cancer est plus élevé en France pour les hommes que dans les autres pays. Le niveau de mortalité par cancer chez les hommes est supérieur ... en France par rapport à la Suède et de 20 % par rapport au Royaume-Uni. Les taux de décès les plus faibles s'observent en Suède, en Finlande et ...

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Conditions de légalité de l'expérimentation animale


... recommandations du Protocole de Nuremberg puis de la convention STE 123, l'expérimentation animale est non seulement une pratique légale mais elle est ... applicables aux espèces protégées (décret n° 87-848), c'està- dire à condition que les essais aient " pour objet : la recherche en vue de la conservation ...

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Cancers et environnement - une expertise collective de l'inserm


... de recherche constant, portant à la fois sur la mesure de l'exposition des populations à des cancérogènes avérés ou probables, et sur l'existence et la nature du lien causal. L'Afsset a chargé l'Inserm d'établir un bilan des connaissances sur les liens entre l'environnement et neuf cancers qui ont été ...

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Cancers et environnement


... compte des changements démographiques (augmentation et vieillissement de la population française), l'augmentation du taux d'incidence depuis 1980 est estimée ... constant, portant à la fois sur la mesure de l'exposition des populations à des cancérogènes avérés ou probables, et sur l'existence et la nature ...

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Bonnes Pratiques en Epidmiologie


... 28 6 - Classement et archivage des données et des documents collectés ou produits au cours de l'étude épidémiologique ou résultant de celle-ci.................................................................... ... contenus dans ces recommandations doit être nuancée, adap- tée au contexte et à la nature de ...

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Aide à la rédaction du document écrit destiné à l'information du participant à la Recherche BioMédicale et à l'attestation...


... de Pharmacologie et de Thérapeutique Aide à la rédaction du document écrit destiné à l'information du participant à la Recherche BioMédicale et à l'attestation ... et de consen- information ; tement (DEIC), destiné au participant à la recherche, qu'il soit patient ou volontaire sain. Le DEIC doit être préalablement ...

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00JOEP027702A


... aux fichiers et aux libertés ; Vu l'arrêté du 23 avril 2004 fixant les normes et protocoles applicables aux essais analytiques, toxicologiques et pharmacologiques ... Documents établis avant l'inclusion de la première personne dans la recherche considérée et personnes responsables de leur conservation. 8.3. ...

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00JOEP019000l


... ET DE LA RECHERCHE Arrêté du 16 août 2007 fixant le modèle de dossier accompagnant les déclarations et les demandes d'autorisation de conservation et de ... Les déclarations et les demandes d'autorisation des activités de conservation et de préparation à des fins scientifiques de tissus et de cellules issus ...

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00JOEP0182007


... teneur suit : TITRE Ier ÉTHIQUE ET BIOMÉDECINE Article 1er Le chapitre II du titre Ier du livre IV de la première partie du code de la santé publique est ... et appartenant aux principales familles philosophiques et spirituelles ; « 2o Dix-neuf personnalités qualifiées choisies en raison de leur compétence et ...

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00JOEP006903V


... Un dossier sur la recherche visant à évaluer les soins courants comportant : 1o Le document décrit en annexe du présent arrêté, daté et signé, permettant ... et, le cas échéant, des objectifs secondaires, ainsi que des objectifs de toute étude ancillaire éventuelle avec une mention précise de la nature des ...

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00JOEP005001U


... personnel mis en oeuvre dans le cadre de l'utilisation de services de téléphonie fixe et mobile sur les lieux de travail (norme simplifiée no 47) et portant ... traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données ; Vu les lois no 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et ...

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00JOEP004300Z


... européen et du Conseil du 24 octobre 1995 relative à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement de données à caractère personnel et ... Vu la loi no 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, notamment ses articles 15 et 54 ; Vu ...

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00JOEP004001e


... publics et privés pour la gestion de leurs personnels (norme simplifiée no 46) NOR : CNIX0508057X La Commission nationale de l'informatique et des libertés, ... aux fichiers et aux libertés modifiée, et notamment son article 24 ; Après avoir entendu M. Hubert Bouchet, commissaire, en son rapport, et Mme Catherine ...

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00JOEP000401J


... par la loi no 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel, et notamment ... d'emploi des travailleurs handicapés, des mutilés de guerre et assimilés ; d) Le calcul des assiettes et des cotisations de toute nature donnant ...

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... et dépistage. 1999 ¬ Vaccinations. Actualités et perspectives. 1999 ¬ Éthers de glycol. Quels risques pour la santé ? 1999 ¬ Obésité. Dépistage et prévention ... 2000 ¬ Asthme et rhinites d'origine professionnelle. 2000 ¬ Lombalgies en milieu professionnel. Quels facteurs de risques et quelle prévention ? ...

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... et partenariat scientifique (Daps) pour l'instruction du dossier et avec le service de documentation du Département de l'information scientifique et de ... Solange CARTON, Laboratoire de psychologie clinique et psychopathologie, Université René Descartes Paris V Serge KARSENTY, Laboratoire droit et changement ...

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22 Textes et références Institut national Institut national de la santé et de la recherche médicale de la santé et de la recherche médicale Repères FÉVRIER ... médicale et en santé des scientifique et communication de l'Inserm, populations. Ses chercheurs ont pour vocation est destiné à tous ceux et celles ...

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... publics dans les administrations de l'Etat et dans les établissements publics de l'Etat ne présentant pas un caractère industriel et commercial sont déterminées ... L'affichage des documents d'origine syndicale s'effectue sur des panneaux réservés à cet usage et aménagés de façon à assurer la conservation ...

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