Sample records for CODES N (n codes)
from WorldWideScience.org

Sample records 1 - 20 shown. Select sample records:



1

N.04 BEH 2005


13 ministère des Solidarités, de la Santé et de la Famille n° 4/2005 Institut de veille sanitaire 25 janvier 2005 Conséquences des changements de codage ... constitue une évolution importante de la classification utilisateurs des données de mortalité analysant les tendances puisqu'elle comporte 12 000 codes ...

Institut National de la Sante et de la Recherche Medicale (French)

2

MORPHOLOGIE DES TUMEURS


... invasif» doit être codé M8143/2, et «mêlanome (M8720/3)» qualifié «secondaire» sera classé à M8720/6. La table suivante montre la relation entre les codes ... Tous les 6 196-198 Tumeurs malignes définies comme secondaires ou présumées secondaires Le code de comportement /9, appartenant à la CIM-0, n'est pas ...

Institut National de la Sante et de la Recherche Medicale (French)

3

BEH_260606gabaritv5.qxd


Bulletin épidémiologique hebdomadaire 31 octobre 2006 / n°42 p.323 Classification internationale des maladies : listes de référence pour l'analyse des ... France Résumé / Abstract Introduction - Les objectifs de ce travail sont de fournir une liste de International Classification of Diseases for the codes ...

Institut National de la Sante et de la Recherche Medicale (French)

4

Etats psychotiques organiques


... est importante en raison de la nature d'un grand nombre d'affections mentales pour lesquelles deux ou plusieurs codes sont nécessaires afin d'identifier la maladie et les facteurs associés ou responsables. Elle doit être utilisée chaque fois que cela est possible. Lorsqu'il n'est fait mention que de l'existence ...

Institut National de la Sante et de la Recherche Medicale (French)

5

TEXTES SIGNALÉS


... n° 58-1270 du 22 décembre 1958 modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature, notamment ses articles 67 et 68 ; Vu le code de la ... 136-1 et L. 136-2 ; Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires, ensemble la loi n° 84-16 du 11 janvier ...

Institut National de la Sante et de la Recherche Medicale (French)

6

Microsoft Word - AdoptionANT.doc


... PERSONNEL CONCERNÉ : Congé d'adoption Agents non titulaires (personnels contractuels) - code de la sécurité sociale (article L 331-7) ; - loi n° 2001-1246 ... l'application de l'article 7 de la loi n° 84-16 ; référence - circulaire FP/4 n° 1864 du 9 août 1995 relative au congé de maternité ou d'adoption et ...

Institut National de la Sante et de la Recherche Medicale (French)

7

Loi 84-16


... pénal, notamment son article 432-12 ; Vu le code rural, notamment son article L. 311-1 ; Vu le code du travail, notamment son article L. 324-4 ; Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires, notamment son article 25, ensemble la loi n° 84-16 du 11 janvier ...

Institut National de la Sante et de la Recherche Medicale (French)

8

Décret n°83-975 (consolidé)


... 1962 portant règlement général sur la comptabilité publique, modifié par le décret n° 74- 246 du 11 mars 1974 ; Vu le décret n° 64-420 du 12 mai 1964 et ... 785 du code de la santé publique est abrogé. Titre I : Dispositions générales Article 2 L'Institut national de la santé et de la recherche médicale est ...

Institut National de la Sante et de la Recherche Medicale (French)

9

R é p u b l i q u e f r a n ç a i s e f r a n ç a i s e


... du livre III du code de la recherche intitulé « les établissements et organismes de recherche ». Elle inclut les établissements publics de recherche et ... Si le quorum n'est pas atteint, il est procédé à une nouvelle convocation dans les conditions qui sont précisées par le règlement intérieur. Le conseil ...

Institut National de la Sante et de la Recherche Medicale (French)

10

Microsoft Word - D20071470Formation.doc


... retraite ; Vu le code de la sécurité sociale, notamment son article L. 242-1 ; Vu le livre IX du code du travail, notamment son titre VII ; Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires, ensemble la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 modifiée portant dispositions ...

Institut National de la Sante et de la Recherche Medicale (French)

11

OGM_definition1.pdf


OGM ... par la Directive 98/81 relative à l'utilisation confinée d'OGM et la Directive 2001/18, récemment transposées en droit français par la loi n° 2008-595 ... L'état du droit actuel en matière d'organismes génétiquement modifiés est codifié au code rural, au code de l'environnement et au code de la santé publique. ...

Institut National de la Sante et de la Recherche Medicale (French)

12

Indentification de l'Association


Code postal : ... . Ville : ... .. . . Pays : ... .. . Téléphone : ... .. . Télécopie : .. ... .. . Email : ... .. .. . Site Internet : ... . .. . Merci ... mission et les objectifs de l'association) ... .. . . ... .. . . ... .. . . ... .. . . ... .. . . ... .. . . ... .. . . ... .. . . (cette rubrique n'apparaîtra ...

Institut National de la Sante et de la Recherche Medicale (French)

13

Microsoft Word - Fiche 1 autorisation d'expérimenter.doc


... pratiquer que sous la direction et le contrôle d'une personne titulaire de cette autorisation Décret n° 2001-464 du 29 mai 2001 modifiant le décret n° 87-848 du 19 octobre 1987 pris pour l'application de l'article 454 du code pénal et du troisième alinéa de l'article 276 du code rural et relatif aux expériences ...

Institut National de la Sante et de la Recherche Medicale (French)

14

Microsoft Word - SC.doc


... 01 44 23 62 73 24/04/2008 TEXTE SIGNALE JO « Lois et décrets » n° 93 du 19 avril 2008 Décret n° 2008-368 du 17 avril 2008 instituant une indemnité de départ ... 351-24 du code du travail (*) ; - pour mener à bien un projet personnel ; - dans le cadre d'une restructuration de service (les services, corps, ...

Institut National de la Sante et de la Recherche Medicale (French)

15

TEXTES SIGNALÉS


... propriété intellectuelle, notamment ses articles L. 112-1 à L. 112-3 ; Vu le code de la recherche, notamment ses articles L. 413-1 à L. 413-16 ; Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires ; Vu la loi n° 93-122 du 29 janvier 1993 modifiée relative à ...

Institut National de la Sante et de la Recherche Medicale (French)

16

TEXTES SIGNALÉS


... la loi n° 82-610 du 15 juillet 1982 d'orientation et de programmation pour la recherche et le développement technologique de la France ; Vu le décret n° ... 785 du code de la santé publique est abrogé. TITRE Ier DISPOSITIONS GENERALES Art. 2. - L'Institut national de la santé et de la recherche médicale est ...

Institut National de la Sante et de la Recherche Medicale (French)

17

Décret n° 64-420 du 12 mai 1964 fixant les dispositions applicables aux personnels contractuels techniques et administratifs d


... de la fonction publique et des réformes administratives, du ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé du budget, et du ministre du travail, Vu le code du travail ; Vu l'ordonnance n° 59-244 du 4 février 1959 relative au statut général des fonctionnaires ; Vu le décret n° ...

Institut National de la Sante et de la Recherche Medicale (French)

18

Mise en page 1


Demande d'autorisation pour expérimenter sur animaux vivants N° 14158*01 N° Articles R 214-99 à 214-101 du code rural et de la pêche maritime. Arrêté du 19 avril 1988 modifié fixant les conditions d'attribution de l'autorisation de pratiquer des expériences sur les animaux. Préfecture de À renvoyer à ...

Institut National de la Sante et de la Recherche Medicale (French)

19

Textes de référence


... : Congé de maternité Agents non titulaires (personnels contractuels) - code de la sécurité sociale (articles L 331-3 à L 331-6) ; Principaux - décret n° ... à la textes de fonction publique de l'Etat ; référence - circulaire FP/4 n° 1864 du 9 août 1995 relative au congé de maternité ou d'adoption et autorisations ...

Institut National de la Sante et de la Recherche Medicale (French)

20

Principaux textes de rfrence


... 'Emploi Articles L. 122-2 et suivants, article L. 212-4-2, article L. 212-4-3, article L. 223-2, article L. 122-3-8 alinéa 1, et article L. 322-4-7 du code du travail Loi n°2005-32 du 18 janvier 2005 de programmation pour la cohésion sociale. Décret n°2005-243 du 17 mars 2005 relatif aux contrats initiative ...

Institut National de la Sante et de la Recherche Medicale (French)

21

OGM_utlisation.pdf


OGM : utilisation confinée La loi de 1992, codifiée sous les articles L532-1 et suivants du code de l'environnement, pose un principe : toute utilisation ... Le décret n°93-773 modifié par le décret n°2006-1346 du 7 novembre 2006 et la circulaire du 16 avril 1996 précisent la procédure d'agrément. L'agrément ...

Institut National de la Sante et de la Recherche Medicale (French)

22

Microsoft Word - GIE.doc


... particulière, intermédiaire entre la société et l'association, a été définie par l'ordonnance n°67-821 du 23 septembre 1967, modifiée par la loi n°89-377 du 13 juin 1989, codifiée sous les articles L251-1à L251-23 du Code du commerce. Le GIE est une personne morale de droit privé, civile ou commercial ...

Institut National de la Sante et de la Recherche Medicale (French)

23

Direction des Affaires Juridiques


... commerciale Si oui, n° K BIS . Association Si oui, n° A.P.E .. Autres (préciser) II Coordonnées de l'organisme Nom : Inserm Adresse : 101, rue de Tolbiac Code postal : 75013 Ville : Paris Téléphone : Télécopie : Nom du représentant légal : M. le Professeur André Syrota Titre et fonction : Directeur général ...

Institut National de la Sante et de la Recherche Medicale (French)

24

Archives 2010.pdf


... de l'éducation à compter du 1er janvier 2011 Arrêté du 15 octobre 2010 attribuant les responsabilités et compétences élargies en matière budgétaire et ... 954-3 du code de l'éducation à l'université Clermont-Ferrand-II Décret n° 2010-1096 du 17 septembre 2010 modifiant le décret n° 2007-383 du 21 mars 2007 ...

Institut National de la Sante et de la Recherche Medicale (French)

25

Microsoft Word - r.gle juridique AT.doc


... RÉGLEMENTATION : PERSONNEL CONCERNÉ : Capital-décès Fonctionnaires titulaires et stagiaires - articles L. 361-1 et suivants et articles D. 712-19 et suivants du code de la sécurité sociale ; - loi n° 99-944 du 15 novembre 1999 sur le pacte civil de solidarité (notamment art. 7, 9, 10) ; - décret n° 48-1843 ...

Institut National de la Sante et de la Recherche Medicale (French)

26

Décret à jour au 10 decembre 2010.pdf


... 1962 portant règlement général sur la comptabilité publique, modifié par le décret n° 74- 246 du 11 mars 1974 ; Vu le décret n° 64-420 du 12 mai 1964 et ... 785 du code de la santé publique est abrogé. Titre I : Dispositions générales Article 2 L'Institut national de la santé et de la recherche médicale est ...

Institut National de la Sante et de la Recherche Medicale (French)

27

Décret à jour au 10 decembre 2010.pdf


... 1962 portant règlement général sur la comptabilité publique, modifié par le décret n° 74- 246 du 11 mars 1974 ; Vu le décret n° 64-420 du 12 mai 1964 et ... 785 du code de la santé publique est abrogé. Titre I : Dispositions générales Article 2 L'Institut national de la santé et de la recherche médicale est ...

Institut National de la Sante et de la Recherche Medicale (French)

28

Décret n° 64-420 du 12 mai 1964 fixant les dispositions applicables aux personnels contractuels techniques et administratifs d


... de la recherche médicale* * L'Institut national d'hygiène a pris le nom d'Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm) - Décret n° 64-727 du 18 juillet 1964 et article 785 du Code de la santé publique Modifié par les décrets nos 64-727 du 18 juillet 1964 et article 785 du Code de ...

Institut National de la Sante et de la Recherche Medicale (French)

29

TEXTES SIGNALS


... ministre, chargé de la fonction publique et des simplifications administratives, Vu le code de la sécurité sociale ; Vu le code du service national, et ... 12 et L. 48 ; Vu la loi n° 83-481 du 11 juin 1983 définissant les conditions dans lesquelles doivent être pourvus les emplois civils permanents de l'Etat ...

Institut National de la Sante et de la Recherche Medicale (French)

30

Microsoft Word - D1986442_251108.doc


... et des simplifications administratives, Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires, ensemble la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'Etat ; Vu le Code des pensions civiles et militaires de retraite ...

Institut National de la Sante et de la Recherche Medicale (French)

31

R é p u b l i q u e f r a n ç a i s e f r a n ç a i s e


Tout établissement ou organisme de recherche La notion d'établissements et organismes de recherche, s'apprécie au sens du livre III du code de la recherche intitulé « les établissements et organismes de recherche ». Elle inclut les établissements publics de recherche et les structures de coopération prévues ...

Institut National de la Sante et de la Recherche Medicale (French)

32

Archives 2007


... la santé et de la recherche médicale - M. Brechot (Christian) Décret n° 2007-1467 du 12 octobre 2007 relatif au livre V de la partie réglementaire du code de l'environnement et modifiant certaines autres dispositions de ce code Avis relatif à une décision portant approbation de la convention constitutive ...

Institut National de la Sante et de la Recherche Medicale (French)

33

Loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires


... les emplois civils permanents de l'Etat, des régions, des départements, des communes et de leurs établissements publics à caractère administratif sont, ... au bulletin n° 2 de son casier judiciaire sont incompatibles avec l'exercice des fonctions ; 4° S'il ne se trouve en position régulière au regard du code ...

Institut National de la Sante et de la Recherche Medicale (French)

34

DECLARATION DE PROTOCOLES DOULOUREUX OU SUSCEPTIBLES D'ENGENDRER LA DOULEUR SUR ANIMAUX VIVANTS


DECLARATION DE PROTOCOLES DOULOUREUX OU SUSCEPTIBLES D'ENGENDRER LA DOULEUR SUR ANIMAUX VIVANTS Article R214-91 Code rural IDENTIFICATION DU DEMANDEUR : Nom et Prénom : Grade : Fonction : Autorisation d'expérimenter sur animaux vivants : N° Autorisation à pratiquer la chirurgie : N° Certificat de capacité ...

Institut National de la Sante et de la Recherche Medicale (French)

35

SA


... 242-1 à L 242 -30 et D 58 à D 201 du Code de commerce. L'article L 225-1 la définit comme « une société dont le capital est divisé en actions et qui est ... La société anonyme a une dénomination sociale qui peut être librement choisie (dans la mesure où elle n'est pas déjà utilisée ou protégée).C'est une ...

Institut National de la Sante et de la Recherche Medicale (French)

36

GIP


... aux GIP sont désormais codifiées aux articles L.341-1 à L.341-4 du code de la recherche. Les conditions de mise en oeuvre et de fonctionnement des GIP sont définies, dans ce domaine, par le décret n° 83-204 du 15 mars 1983 modifié, l'arrêté du 30 octobre 2000 pris pour application de l'article 1er dudit ...

Institut National de la Sante et de la Recherche Medicale (French)

37

DRH-BR-01/12/04


... à la santé, le ministre délégué à la coopération et à la francophonie, la secrétaire d'Etat au budget et le secrétaire d'Etat à l'industrie, Vu le code ... et ses articles R. 832-1 à R. 832-9 relatifs au Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts ; Vu la loi n° 82-610 du ...

Institut National de la Sante et de la Recherche Medicale (French)

38

I_IV.indd


... au niveau de la lysine 14 conduisant à un « code histone » favorisant nombre très limité de gènes (46 gènes), la décompaction chromatinienne et l'ouverture ... 238 M/S n° 3, vol. 23, mars 2007 Comment cet effecteur pouvait-il donc Activité phosphatase de OspF vation des MAP-kinases au niveau chro- MAGAZINE ...

Institut National de la Sante et de la Recherche Medicale (French)

39

Microsoft Word - Paternit.ANT.doc


... personnels contractuels) - code de la sécurité sociale (articles L 331-8, R 313-1, D 331-3, D 331-4, D 615-4-2, D 615-4-4) ; Principaux - loi n° 2001-1246 ... o Le congé de paternité est accordé de droit en cas de naissance ou d'adoption (cf. fiche réglementaire : « congé d'adoption »), sur demande formulée ...

Institut National de la Sante et de la Recherche Medicale (French)

40

00JOEP005500m


... libre circulation de ces données ; Vu la loi no 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi n ... à caractère personnel, et notamment son article 24-II ; Vu le décret no 2001-846 du 18 septembre 2001 pris en application du 3o de l'article 56 du code ...

Institut National de la Sante et de la Recherche Medicale (French)

41

Microsoft Word - 2008-089 simplification.doc


Rapport - n° 2008-089 octobre 2008 Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche La simplification administrative ... Les procédures d'achat et la mise en oeuvre des dispositions du code des marchés peuvent être simplifiées......................................................................... ...

Institut National de la Sante et de la Recherche Medicale (French)

42

00JOEP005001U


... la fonction publique hospitalière ; Vu la loi no 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi n ... du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de o données à caractère personnel ; Vu le code des postes et ...

Institut National de la Sante et de la Recherche Medicale (French)

43

Inserm Transfert


... transfert.fr est édité par INSERM TRANSFERT SA (Filiale de l'Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale) inscrite au RCS de Paris sous le n° B 434 033 619. Adresse du siège social : Paris Biopark - 7 rue Watt - 75013 Paris Code APE : 731Z Directeur de la publication : Cécile Tharaud président ...

Institut National de la Sante et de la Recherche Medicale (French)

44

00JOEP004001e


... à caractère personnel et à la libre circulation de ces données ; Vu le code du travail ; Vu les lois no 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations ... à simplifier l'obligation de déclaration des traitements les plus courants et dont la mise en oeuvre, dans des conditions régulières, n'est pas ...

Institut National de la Sante et de la Recherche Medicale (French)

45

gene_syndrome_rett.pdf


DERNIÈRE ... et sont très conservées au cours de Il faut reconnaître que la tâche demi-soeurs RTT existant dans le l'évolution et qui doit jouer un rôle n'était ... C'est la mal à la naissance), perte des mou- Il s'agit du gène MECP2 qui code première fois qu'un tel gène est vements volontaires des mains avec ...

Institut National de la Sante et de la Recherche Medicale (French)

46

OGM_marche.pdf


OGM : mise sur le marché Procédure En vertu des articles L533-4 et suivants du code de l'environnement, cette activité est soumise à autorisation préalable, dans les conditions fixées par le décret n°2007-359 du 19 mars 2007. - Dans quel cas l'autorisation est-elle nécessaire ? La mise sur le marché consiste ...

Institut National de la Sante et de la Recherche Medicale (French)

47

Orphanet: Liste de maladies


... Urgences Chemin de navigation : Accueil Maladies rares Recherche Imprimer Liste alphabétique Liste alphabétique 0-9 A B C D E F G H I J K L M N O P Q R ... et par son ou ses symbole(s). Les maladies et les gènes sont liés entre eux. Chaque maladie est aussi définie par son numéro OMIM , son code dans la CIM-10 ...

Institut National de la Sante et de la Recherche Medicale (French)

48

FORMULAIRE DE


... Complète Code Postal Ville Pays Téléphone Direct Fax Email Dans tous les cas, préciser en annexe les noms, prénoms, titre des chercheurs, techniciens et ... et adresses électroniques, ainsi que les coordonnées de chaque centre. Rattachement (s) Administratif (s) du Laboratoire ou du Service CNRS : N° de l'Unité ...

Institut National de la Sante et de la Recherche Medicale (French)

49

CS_presentation


... conseil scientifique de l'Inserm Présentation En application de l'article 11 du décret n°83-975, le conseil scientifique est l'instance de réflexion et ... pour les travaux menés par l'Institut ou dont il assure l'organisation ainsi que le plan stratégique et le projet de contrat pluriannuel prévu le code ...

Institut National de la Sante et de la Recherche Medicale (French)

50

Archives 2009


... des fonctionnaires ou des agents publics Arrêté du 28 octobre 2009 relatif au dossier prévu à l'article R. 611-13 du code de la propriété intellectuelle et à l'article 3 du décret n° 2009-645 du 9 juin 2009 relatif à la gestion de la propriété industrielle des résultats issus de travaux de recherche réalisés ...

Institut National de la Sante et de la Recherche Medicale (French)

51

panorama_preclinique.pdf


Textes ... garde et de circulation des animaux et des produits animaux (articles L215-1 à L215-14) Code rural (Partie réglementaire) Voir notamment : Garde et ... 214-116 et suivants) Textes non codifiés - décrets Décret n° 2001-486 du 6 juin 2001 portant publication de la Convention européenne sur la protection ...

Institut National de la Sante et de la Recherche Medicale (French)

52

Textes de référence


Département des Ressources Humaines Bureau de la réglementation RÉGLEMENTATION : PERSONNEL CONCERNÉ : Congé de maternité Fonctionnaires chercheurs et ITA - loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'Etat (article 34) ; Principaux - code ...

Institut National de la Sante et de la Recherche Medicale (French)

53

OGM_dissemination.pdf


OGM ... préalable, dans les conditions prévues par la Loi du 13 juillet 1992, codifiée, pour la partie dissémination, sous les articles L 533-1 et suivants du code de l'environnement. Le décret n°2007-358 du 19 mars 2007 relatif à la dissémination volontaire à toute autre fin que la mise sur le marché de produits ...

Institut National de la Sante et de la Recherche Medicale (French)

54

Microsoft Word - JO3032010PensionsCivilesSalariales2011.doc


61 du code des pensions civiles et militaires er de retraite et des retenues mentionnées au I de l'article 42 du décret du 5 octobre 2004 susvisé et au ... ANNÉE TAUX 2010 7,85 % 2011 8,12 % 2012 8,39 % 2013 8,66 % 2014 8,93 % 2015 9,20 % 2016 9,47 % 2017 9,74 % 2018 10,01 % JO « Lois et décrets » n° 303 ...

Institut National de la Sante et de la Recherche Medicale (French)

55

Principaux textes de référence


... d'insertion » Page / Principaux textes de référence Articles L. 1241-1 et suivants, articles L. 3123-1 et suivants, articles L. 3141-1 et suivants du Code du travail Loi n°2008-1249 du 1er décembre 2008 relative à la généralisation du Revenu de Solidarité Active et à la réforme des politiques d'insertion ...

Institut National de la Sante et de la Recherche Medicale (French)

56

Nature template - PC Word 97


... gènes ou de groupes de gènes qui, contrairement à la mutation, n'implique pas de modification de structure (séquence de nucléotides) de l'ADN. Elle est ... Paramutation chez la souris Chez la souris, les chercheurs de l'Inserm ont étudié les modifications de l'expression du gène Kit, qui code pour une protéine ...

Institut National de la Sante et de la Recherche Medicale (French)

57

Microsoft Word - avantages_fiscaux.doc


... connaissances scientifiques françaises. » Cas d'un don effectué par un redevable de l'ISF Il est à noter que depuis la loi n°2007-1223 du 21 août 2007, le Code Général des Impôts a été modifié et permet, en application de son article 885-0 V bis A, à un redevable d'imputer sur l'impôt de solidarité sur ...

Institut National de la Sante et de la Recherche Medicale (French)

58

cp_levy_progeria16avr03.pdf


Le ... Les recherches de Nicolas Lévy, originellement portées sur certaines maladies neuromusculaires dans lesquelles la lamine (et le gène LMNA qui la code) ... Aucun traitement n'existe à ce jour et l'espérance de vie reste très limitée (environ 13 ans). Cette affection a été décrite pour la première fois en ...

Institut National de la Sante et de la Recherche Medicale (French)

59

RTRAPIetcirculairegesCIRCULAIRE


... u b l i q u e f r a n ç a i s e Ministère de l'Education nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche Direction générale de la Recherche et ... qui sont susceptibles de faire l'objet d'une protection par un titre de propriété industrielle ainsi que les droits sur les logiciels. En effet, le Code ...

Institut National de la Sante et de la Recherche Medicale (French)

60

Microsoft Word - tempspartiel200105.doc


... CONCERNÉ : Travail à temps partiel Fonctionnaires chercheurs et ITA (dont temps partiel de droit pour raisons familiales) - code des pensions civiles et ... 11 et L.11 bis) ; - loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'État (art. 37 à 40 ...

Institut National de la Sante et de la Recherche Medicale (French)

61

Microsoft Word - Disponibilité.doc


... Humaines Bureau de la réglementation RÉGLEMENTATION : PERSONNEL CONCERNÉ : Position de disponibilité sur demande Fonctionnaires titulaires chercheurs et ITA - code de la sécurité sociale (articles L 161-8, R 161-3, D 172-1, D 172-2) ; - loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations ...

Institut National de la Sante et de la Recherche Medicale (French)

62

FORMATION CONTRIBUTEURS


Pour déposer votre dossier (étape 4), connectez-vous à votre espace personnel avec votre code identifiant. Cliquez dans le répertoire "mobilité individuelle". ... La mobilité n'étant effective qu'après l'accord du Directeur général de l'Inserm, , les chercheurs ne doivent pas rejoindre leur nouvelle affectation ...

Institut National de la Sante et de la Recherche Medicale (French)

63

RAPPORT DORIENTATIO DE LA COMMISSION DAUDITIO


... d'accréditation et d'évaluation en santé (Anaes) et l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm) ont assuré l'organisation et le ... base des articles du Code de la santé publique L. 1414-1 concernant l'Anaes, et L. 5311-1 concernant l'Afssaps ; ces articles sont issus de la loi n° ...

Institut National de la Sante et de la Recherche Medicale (French)

64

Centre collaborateur OMS


Le volume 1 de cette révision est consultable en ligne . La 10ème révision de la CIM Les travaux sur la 10ème Révision de la Classification Internationale ... La classification n'est plus considérée comme figée entre deux révisions mais susceptible de changements. Pour cela, la structure du code a été modifiée: ...

Institut National de la Sante et de la Recherche Medicale (French)

65

Microsoft Word - Retraite.doc


... Ressources Humaines Bureau de la politique sociale RÉGLEMENTATION : PERSONNEL CONCERNÉ : Admission à la retraite Fonctionnaires chercheurs et ITA - Code des pensions civiles et militaires de retraites ; Principaux - Loi n° 86-1304 du 23 décembre 1986 relative à la limite d'âge et aux modalités de recrutement ...

Institut National de la Sante et de la Recherche Medicale (French)

66

note presentation decret 83 modifié.pdf


... version actuellement en vigueur, que les corps d'enseignants-chercheurs régis par ledit décret sont soumis aux dispositions du titre V du livre IX du code de l'éducation et, pour celles de leurs dispositions n'y dérogeant pas, aux dispositions de la loi du 13 juillet 1983 et de la loi du 11 janvier 1984 ...

Institut National de la Sante et de la Recherche Medicale (French)

67

Microsoft Word - Fiche 3 capacité.doc


L'avis préalable de la commission départementale des sites, perspectives et paysages siégeant dans la formation d faune sauvage n'est requis que pour la détention des espèces non domestiques dites dangereuses. Constitution du dossier (article R213-3 du code rural) o Le requérant adresse sa demande par ...

Institut National de la Sante et de la Recherche Medicale (French)

68

Microsoft Word - Charte expertise InsermMB.doc


L'expertise : une mission de l'Inserm et de ses personnels Le décret n°83-975 du 10 novembre 1983 relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'institut ... De même, l'article L411-1 du Code de la recherche précise que les personnels de la recherche concourent à une mission d'intérêt national. Cette ...

Institut National de la Sante et de la Recherche Medicale (French)

69

Syndrome de Rett, la boucle paternelle perdue


... m/s 2001, n° 6-7, p. 810 Car, fait exceptionnel dans les maladies génétiques, on avait toute raison de penser qu'il s'agissait d'un mécanisme épigénétique. MeCP2 code en effet pour une protéine : la methyl- CpG-binding protein qui se lie spécifiquement aux îlots CpG méthylés. Or, la méthylation est impliquée ...

Institut National de la Sante et de la Recherche Medicale (French)

70

Microsoft Word - r.gle juridique CPA.doc


... politique sociale RÉGLEMENTATION : PERSONNEL CONCERNÉ : Cessation Progressive d'Activité (accordée à compter du 1/01/2004) Fonctionnaires chercheurs et ITA - Ordonnance n° 82-297 du 31 mars 1982 portant modification de certaines dispositions du code des pensions Principaux civiles et militaires de retraites ...

Institut National de la Sante et de la Recherche Medicale (French)

71

Microsoft Word - D2006536CongePresenceParentale.doc


... parentale Le Premier ministre, Sur le rapport du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et du ministre de la fonction publique, Vu le code des pensions civiles et militaires de retraite ; Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires, ...

Institut National de la Sante et de la Recherche Medicale (French)

72

Réseau Sentinelles > France > Espace Médecin


... n'hésitez pas à remplir le formulaire ci-dessous. Votre participation aux activités épidémiologiques du réseau "Sentinelles" permettra au réseau d'être ... Je vous enverrai rapidement un code et un mot de passe de démonstration qui vous permettra de visiter la section "médecin Sentinelles" du site et de saisir ...

Institut National de la Sante et de la Recherche Medicale (French)

73

La rforme des contrats de partenariat


... sont les suivantes : L'extension des conditions de recours aux contrats de partenariat Les contrats de partenariat étant des contrats dérogatoires au code ... Le recours aux PPP n'était jusqu'à présent possible que si l'évaluation préalable démontrait : que la complexité du projet ne permettait pas objectivement ...

Institut National de la Sante et de la Recherche Medicale (French)

74

Intoxications par médicaments et produits biologiques


... allergique (289.3) néphropathie (583.8) La substance provoquant un effet nocif peut être identifiée par l'emploi des rubriques E930-E949. Si le code E n'est pas employé, les rubriques 960-979 peuvent être utilisées en complément pour identifier le toxique. C'est pour cette raison que ces rubriques 960-979 ...

Institut National de la Sante et de la Recherche Medicale (French)

75

Autres troubles du métabolisme et troubles immunitaires


Pour d'autres affections pouvant être dues à des causes extérieures et classées dans les chapitres I à XVI de la CIM, le code E sera utilisé en tant que ... en marche survenus à l'occasion de la pratique de sports qui impliquent l'utilisation d'un moyen de transport, le véhicule de transport lui-même n'étant ...

Institut National de la Sante et de la Recherche Medicale (French)

76

Autres troubles du métabolisme et troubles immunitaires


... FATEURS INFLUANT SUR L'ÉTAT DE SANTÉ ET DES MOTIFS DE RECOURS AUX SERVICES DE SANTÉ (CODE V) Recours aux services de santé pour des actes médicaux et surveillance ... surveillance ou des soins médicaux pour consolider le traitement, ou encore pour soigner un état résiduel, pour s'assurer que la maladie n'a ...

Institut National de la Sante et de la Recherche Medicale (French)

77

Lettre+Aquitaine%2C+Poitou-Charentes+%28Semaine+02%29.pdf


Lettre ... Vie de l'Institut Médecine Sciences - N° de décembre 2010 Consulter le sommaire... Appels d'offres Recherche et Enseignement Supérieur 2011 du Conseil ... mentionné plus haut, puis dépôt et saisie d'informations complémentaires sur le site: https://extranet-recherche.aquitaine.fr/ en utilisant le code ...

Institut National de la Sante et de la Recherche Medicale (French)

78

Microsoft Word - Utilisation des éléments du corps humain.doc


Cette notion n'appartenait pas au vocable légal mais était utilisée pour des questions de facilité. Conditions d'utilisation Ces éléments biologiques, ... 1235-2 et L.1245-2 du code de la santé publique, peuvent être utilisés à des fins scientifiques, après que la personne a été informée des finalités de ...

Institut National de la Sante et de la Recherche Medicale (French)

79

Orphanet: Albinisme oculaire surdité sensorielle tardive


... sensorielle tardive Numéro Orphanet ORPHA1000 Prévalence des maladies rares < 1 / 1 000 000 Hérédité Récessif lié à l'X Âge d'apparition Adulte Code CIM ... Leurs modes de transmission sont également divers. Aucun traitement curatif n'est disponible. Une forme particulière et très rare (1/50 000) d'albinisme ...

Institut National de la Sante et de la Recherche Medicale (French)

80

Le code des histones : nouveau mode de lecture. Communiqué de presse du 30 septembre 2009


Dans le sperme, ce conditionnement est encore plus compact, et la tête des spermatozoïdes s'en trouve réduite et profilée. La nature de la chromatine - ... deux motifs d'une étiquette particulière (dans ce cas, des groupements acétyle), et que cette liaison, contrairement à ce que l'on attendait, n'est assurée ...

Institut National de la Sante et de la Recherche Medicale (French)

81

Informations juridiques - Eléments du corps humain - Conservation et préparation des éléments issus du corps humain


Taille du texte Favoris Imprimer Envoyer à un ami Conservation et préparation des éléments issus du corps humain Présentation du dispositif Les activités ... Textes de référence Code de la santé publique articles L.1243-3 et L.1243-4 (12,8 ko) Décret n°2007-1220 (239,0 ko) du 10 août 2007 relatif au prélèvement, ...

Institut National de la Sante et de la Recherche Medicale (French)

82

« Science / Fiction : voyage au coeur du vivant »


... spirales imposantes, alphabets codés, ... d'où viennent ces images énigmatiques ? Du coeur même du vivant, observé à l'échelle microscopique, et des oeuvres ... coeur du vivant », explique-t-il, « il y a : Science, c'est l'endroit où les choses bougent, où cela va faire changer le monde ; Fiction : on n'est ...

Institut National de la Sante et de la Recherche Medicale (French)

83

p.I_IV.indd


pour la réplication qui n'avaient pas abou- Ils restaient jusqu'à présent rebelles à l'efficacité de ti à un tel succès. Ils apportent donc une transduction ... avoir vérifié l'effi- cité intégrative plus grande que celle des AAV (virus associé à cacité et la stabilité de l'expression d'un gène traceur codé ...

Institut National de la Sante et de la Recherche Medicale (French)

84

p.I_IV.indd


Cette nouvelle voie montrent qu'Arf joue un rôle dans la biogenèse des ribo- de contrôle de la prolifération est vraisemblable- somes et exerce son contrôle ... 2-3 code la protéine p16Ink4a qui se lie aux complexes cycline la liaison à HDM2. D-CDK4/6, inhibe la phosphorylation de pRb, et bloque la progression ...

Institut National de la Sante et de la Recherche Medicale (French)

85

netherton.pdf


NOUVEL ... riennes, déshydratation hypernatré- LEKTI dans l'homéostasie de l'épiderme, différenciés et inclus dans une matrice mique, perte de poids rapide) et ... montrer que ce SPINK5 (serine protease inhibitor kazal rence de la couche cornée à l'épithélium processus est profondément perturbé type 5) qui code ...

Institut National de la Sante et de la Recherche Medicale (French)

86

adsp-45_039.indd


Il n'est reconnu par les institutions et identifié comme problème de santé publique que depuis une vingtaine d'année. de la population française (ensemble et moins de 65 Données et ans) et les ratios de mortalité selon le sexe. Les décès de la période 1980-1999 ont été codés selon la 9e caractéristiques ...

Institut National de la Sante et de la Recherche Medicale (French)

87

Une nouvelle cible thérapeutique dans le traitement de lasthm


Alors que cette pathologie était quasiment inexistante à la fin du 19ème siècle, la prévalence mais aussi la sévérité de l'asthme se sont fortement accrues ... En étudiant des souris mutantes qui n'expriment pas cette molécule, ils ont montré que celle-ci jouait un rôle déterminant dans le développement de ...

Institut National de la Sante et de la Recherche Medicale (French)

88

TEXTES SIGNALÉS


... l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, le ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire et le ministre délégué à la coopération et à la francophonie, Vu le code rural, notamment ses articles R. 831-1 à R. 831-15 relatifs à l'Institut national ...

Institut National de la Sante et de la Recherche Medicale (French)

89

TEXTES SIGNALÉS


Le nombre total des postes susceptibles d'être vacants est fixé à 48. La répartition par groupe de disciplines des postes offerts aux concours est fixée ... fr, qui confère un code d'accès personnel nécessaire pour le dépôt électronique du dossier. Les candidats peuvent effectuer leur(s) inscription(s) du ...

Institut National de la Sante et de la Recherche Medicale (French)

90

Science / Fiction : voyage au coeur du vivant. Dossier de presse du 29 mars 2010


... spirales impo- santes, alphabets codés, ... d'où viennent ces images énigmatiques ? Du coeur même du vivant, observé à l'échelle microscopique, et des ... au coeur du vivant », explique-t-il, « il y a : Science, c'est l'endroit où les choses bougent, où cela va faire changer le monde ; Fiction : on n'est ...

Institut National de la Sante et de la Recherche Medicale (French)

91

PopPrintAll


Il vient d'être recruté comme CR1 à l'Inserm. 84 Inserm-Actualités Le syndrome de Rett Le syndrome de Rett (SR) a été décrit pour la première fois en 1966 ... On n'observe que des filles atteintes par cette pathologie car il s'agit d'une maladie génétique liée au chromosome X qui ne permet pas aux garçons ...

Institut National de la Sante et de la Recherche Medicale (French)

92

Microsoft Word - RecrutementChercheursConcoursExterne161205.doc


o Lors d'une même session, il est possible de se présenter aux concours de CR2, de CR1 et de DR2. o Le nombre de candidatures pour accéder au grade de ... à l'ensemble de fonction publique pour obtenir la qualité de fonctionnaire : - jouissance des droits civiques, - situation régulière au regard du code ...

Institut National de la Sante et de la Recherche Medicale (French)

93

Loi 84-16


... spécialisées de l'Etat dotées, de par la loi, d'un statut particulier garantissant le libre exercice de leur mission ; la liste de ces institutions et ... 426-1 du code de l'aviation civile et du code des pensions de retraite des marins ; 6° Les emplois occupés par les assistants d'éducation, les maîtres ...

Institut National de la Sante et de la Recherche Medicale (French)

94

Liste détaillée - XVII. Lésions traumatiques et empoisonnements (800-999)


... la nature de chacun d'eux n'est pas indiquée de façon précise, ou pour la mise en tableaux des causes principales lorsqu'il est plus opportun de n'enregistrer qu'une seule cause; en dehors de ces cas, les divers composants des traumatismes seront codés séparément. Dans les titres désignant des traumatismes ...

Institut National de la Sante et de la Recherche Medicale (French)

95

Les assurances


... propre, les éventuels dommages pour lesquels il assume la responsabilité, soit en application des dispositions légales et règlementaires (notamment Code civil), soit en application d'un régime de responsabilité défini par contrat. Il existe toutefois des dérogations à l'application de ce principe : Les ...

Institut National de la Sante et de la Recherche Medicale (French)

96

Informations juridiques - Eléments du corps humain - Importation et exportation d'éléments issus du corps humain


Taille du texte Favoris Imprimer Envoyer à un ami Importation et exportation d'éléments issus du corps humain Toute importation ou exportation d'éléments ... Le transit des éléments biologiques n'est pas visé. La notion d'éléments du corps humain est entendue largement. Elle inclut les organes le sang ses ...

Institut National de la Sante et de la Recherche Medicale (French)

97

FeuFin.doc


Convention d'étude INSERM - DGS n° 06 du 22 novembre 2002 Rapport final Mars 2004 Données sur la mortalité par arme à feu en France (statistique nationale ... Matériel et méthodes ......................................................................................... 5 2.1. Source des données......................................................................................................................................................................... ...

Institut National de la Sante et de la Recherche Medicale (French)

98

Direction des Affaires Juridiques


... Nom Prénom Adresse Code Postal \_\_\_\_\_\ Ville Pays Téléphone (facultatif) \_\_\ \_\_\ \_\_\ \_\_\ \_\_\ Affectation (facultatif) : Si vous souhaitez ... le montant total de mon don Moyen de paiement : par chèque par virement Date : Signature Afin de permettre la gestion de votre don par l'Inserm, et uniquement ...

Institut National de la Sante et de la Recherche Medicale (French)

99

Diabète de type 2 : certaines formes génétiques peuvent être traitées sans insulinothérapie


N Engl J Med 2006, 355: 467-77 Le diabète néonatal (DN) est défini par une hyperglycémie survenant dans les premiers jours ou mois de la vie, et qui nécessite ... Si plusieurs mutations responsables de ces deux formes de diabète néonatal ont déjà été mises en évidence, elles n'expliquent qu'une fraction des ...

Institut National de la Sante et de la Recherche Medicale (French)

100

Archives 2009


... 2008 fixant le contenu des dossiers d'autorisation et de déclaration d'importation et d'exportation des tissus, de leurs dérivés, des cellules et des préparations de thérapie cellulaire Décret n° 2008-891 du 2 septembre 2008 relatif à l'importation et à l'exportation des produits du corps humain Arrêté ...

Institut National de la Sante et de la Recherche Medicale (French)