Sample records for CODES M (m codes)
from WorldWideScience.org

Sample records 1 - 20 shown. Select sample records:



1

Popp, A.; French, M.

What is it to wear a uniform? Why—and to what effect—do some occupational groups voluntarily adopt tacit dress codes? Descriptions of English commercial travellers have frequently highlighted their physical appearance and in particular their modes of dress. These descriptions show remarkable continu...

DRIVER (French)

2

00JOEP005500m


... marchés publics et relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics ; Vu le décret no 2004-15 du 7 janvier 2004 portant code des marchés publics, et notamment son article 56 ; Après avoir entendu M. Jean-Marie Cotteret, commissaire, en son rapport, et Mme Charlotte-Marie ...

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Le code des histones : nouveau mode de lecture


... EMBL) à Heidelberg et à Grenoble, ainsi que de l'Institut de Biologie Structurale Jean-Pierre Ebel (IBS ; CEA/CNRS/Université Joseph Fourier) et de l'Institut ... Soler-López, M., Curtet, S., Vitte, A-L., Govin, J., Gaucher, J., Sadoul, K., Hart, D.J., Krijgsveld, J., Khochbin, S., Müller, C.W. & Petosa, ...

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4

00JOEP004001e


... à caractère personnel et à la libre circulation de ces données ; Vu le code du travail ; Vu les lois no 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations ... 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée, et notamment son article 24 ; Après avoir entendu M. ...

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Mise en page 1


DOMAINE(S) D'ACTIVITE DE L'ETABLISSEMENT Établissement 1 : Recherche fondamentale n Recherche médicale humaine n Recherche zootechnique et médicale vétérinaire ... Je m'engage à me conformer aux dispositions des articles R 214-103 à 214-106 du code rural et de la pêche maritime et de l'arrêté du 19 avril ...

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6

Archives 2007


... André) Décret du 15 octobre 2007 portant cessation de fonctions du directeur général de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale - M. Brechot (Christian) Décret n° 2007-1467 du 12 octobre 2007 relatif au livre V de la partie réglementaire du code de l'environnement et modifiant certaines ...

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Direction des Affaires Juridiques


Autres (préciser) II Coordonnées de l'organisme Nom : Inserm Adresse : 101, rue de Tolbiac Code postal : 75013 Ville : Paris Téléphone : Télécopie : Nom du représentant légal : M. le Professeur André Syrota Titre et fonction : Directeur général III Coordonnées du responsable de l'activité de recherche ...

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panorama_preclinique_textes.pdf


19 ... Le deuxième alinéa de l'article 1er de l'arrêté du 12 décembre 2000 susvisé est modifié comme suit : « Cette expérience peut avoir été acquise en une ... M. MICHEL ANNEXE À L'ARRÊTÉ MODIFIANT L'ARRÊTÉ DU 12 DÉCEMBRE 2000 FIXANT LES DIPLÔMES ET LES CONDITIONS D'EXPÉRIENCE PROFESSIONNELLE REQUIS PAR L'ARTICLE ...

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panorama_preclinique.pdf


Textes relatifs à la recherche préclinique Réglementation française et communautaire Réglementation française Textes codifiés Code de l'environnement (Partie législative) Voir notamment : Etablissements détenant des animaux d'espèces non domestiques (article L.413-1 à L.413-5) Code de l'environnement (Partie ...

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fondations.rtf


... création des fondations de coopération scientifique régies par les articles L. 344-11 à L. 344- 16 du Code de la Recherche. Fondations classiques Nature et objet La fondation est une structure de droit privé, dont l'objet est toujours la réalisation d'une oeuvre d'intérêt général à but non lucratif. L'étendue ...

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11

cp_levy_progeria16avr03.pdf


Le ... accéléré. Les recherches de Nicolas Lévy, originellement portées sur certaines maladies neuromusculaires dans lesquelles la lamine (et le gène LMNA qui la code) joue un rôle essentiel, ont bénéficié depuis de nombreuses années du soutien de l'AFM grâce aux dons du Téléthon. Ces travaux font l'objet ...

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Troubles du corps thyroïde


... de thyrotrophine Thyréotoxicose: due à l'ingestion d'une quantité excessive d'extraits thyroïdiens factice Utiliser, au besoin, une rubrique du code E pour identifier la cause, si celle-ci est d'origine médicamenteuse 242.9 Thyréotoxicose sans mention de goitre ni d'autres causes Hyperthyroïdie SAI 243 ...

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TEXTES SIGNALÉS


... Président de la République, Sur le rapport du Premier ministre, du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche et du ministre de la fonction publique, Vu le code pénal, notamment son article 432-13 ; Vu le code de la propriété intellectuelle, notamment ses articles ...

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TEXTES SIGNALÉS


... 3 novembre 2008 modifié modifiant le décret n° 2002-634 du 29 avril 2002 portant création du compte épargne-temps dans la fonction publique de l'Etat et ... 136- 1 du code de la sécurité sociale et de la contribution au remboursement de la dette sociale instituée par le I de l'article 14 de l'ordonnance n° ...

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TEXTES SIGNALS


... d'Etat auprès du Premier ministre, chargé de la fonction publique et des simplifications administratives, Vu le code de la sécurité sociale ; Vu le code du service national, et notamment ses articles L. 2, L. 12 et L. 48 ; Vu la loi n° 83-481 du 11 juin 1983 définissant les conditions dans lesquelles ...

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SA


Société anonyme - SA Nature La société anonyme (SA) est régie par les articles L 225-1 à L 225-7, les articles L 242-1 à L 242 -30 et D 58 à D 201 du Code de commerce. L'article L 225-1 la définit comme « une société dont le capital est divisé en actions et qui est constituée entre des associés qui ne ...

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Réseau Sentinelles > France > Espace Médecin


Je vous enverrai rapidement un code et un mot de passe de démonstration qui vous permettra de visiter la section "médecin Sentinelles" du site et de saisir fictivement des données. Confraternellement Clément Turbelin médecin généraliste, animateur national du réseau Sentinelles Pour obtenir des information ...

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R é p u b l i q u e f r a n ç a i s e f r a n ç a i s e


Tout établissement ou organisme de recherche La notion d'établissements et organismes de recherche, s'apprécie au sens du livre III du code de la recherche intitulé « les établissements et organismes de recherche ». Elle inclut les établissements publics de recherche et les structures de coopération prévues ...

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19

Principaux textes de référence


... d'insertion » Page / Principaux textes de référence Articles L. 1241-1 et suivants, articles L. 3123-1 et suivants, articles L. 3141-1 et suivants du Code du travail Loi n°2008-1249 du 1er décembre 2008 relative à la généralisation du Revenu de Solidarité Active et à la réforme des politiques d'insertion ...

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Principaux textes de rfrence


... en oeuvre du Contrat d'Accompagnement dans l'Emploi, Décret n°2006-342 du 22 mars 2006 portant diverses dispositions en faveur de la cohésion sociale et modifiant les codes du travail (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat), de l'action sociale et des familles (partie réglementaire) et de la sécurité ...

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Poséidon


... vitro à des fins d'étude (relevant du décret relatif au don de gamètes et à l'assistance médicale à la procréation, articles R. 2141-17 et suivants du code de la santé publique) ; Les tissus ou cellules embryonnaires ou foetaux prélevés, sur le territoire national, à des fins scientifiques à l'occasion ...

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OGM_utlisation.pdf


OGM : utilisation confinée La loi de 1992, codifiée sous les articles L532-1 et suivants du code de l'environnement, pose un principe : toute utilisation d'organismes génétiquement modifiés à des fins d'enseignement, de recherche ou de production industrielle présentant des dangers ou inconvénients pour ...

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OGM_marche.pdf


OGM : mise sur le marché Procédure En vertu des articles L533-4 et suivants du code de l'environnement, cette activité est soumise à autorisation préalable, dans les conditions fixées par le décret n°2007-359 du 19 mars 2007. - Dans quel cas l'autorisation est-elle nécessaire ? La mise sur le marché consiste ...

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OGM_dissemination.pdf


OGM ... préalable, dans les conditions prévues par la Loi du 13 juillet 1992, codifiée, pour la partie dissémination, sous les articles L 533-1 et suivants du code de l'environnement. Le décret n°2007-358 du 19 mars 2007 relatif à la dissémination volontaire à toute autre fin que la mise sur le marché de produits ...

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Microsoft Word - tempspartiel200105.doc


... PERSONNEL CONCERNÉ : Travail à temps partiel Fonctionnaires chercheurs et ITA (dont temps partiel de droit pour raisons familiales) - code des pensions civiles et militaires de retraite (art. L. 9, L. 11 et L.11 bis) ; - loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives ...

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Microsoft Word - r.gle juridique CPA.doc


... sont : - les fonctionnaires dont la limite d'âge est fixée à 65 ans, en position d'activité ou de détachement sur un emploi conduisant à pension du code des pensions civiles et militaires de retraites. (les fonctionnaires se trouvant dans une autre position statutaire doivent préalablement être réintégrés ...

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Microsoft Word - r.gle juridique AT.doc


... RÉGLEMENTATION : PERSONNEL CONCERNÉ : Capital-décès Fonctionnaires titulaires et stagiaires - articles L. 361-1 et suivants et articles D. 712-19 et suivants du code de la sécurité sociale ; - loi n° 99-944 du 15 novembre 1999 sur le pacte civil de solidarité (notamment art. 7, 9, 10) ; - décret n° 48-1843 ...

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Microsoft Word - avantages_fiscaux.doc


... Cas d'un don effectué par un redevable de l'ISF Il est à noter que depuis la loi n°2007-1223 du 21 août 2007, le Code Général des Impôts a été modifié et permet, en application de son article 885-0 V bis A, à un redevable d'imputer sur l'impôt de solidarité sur la fortune, dans la limite de 50 000 euros, ...

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Microsoft Word - Utilisation des éléments du corps humain.doc


... 1235-2 et L.1245-2 du code de la santé publique, par « éléments du corps humain issus d'une activité de soin », les organes, les tissus, les cellules et ... 1235-2 et L.1245-2 du code de la santé publique, peuvent être utilisés à des fins scientifiques, après que la personne a été informée des finalités de ...

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Microsoft Word - Retraite.doc


... des Ressources Humaines Bureau de la politique sociale RÉGLEMENTATION : PERSONNEL CONCERNÉ : Admission à la retraite Fonctionnaires chercheurs et ITA - Code des pensions civiles et militaires de retraites ; Principaux - Loi n° 86-1304 du 23 décembre 1986 relative à la limite d'âge et aux modalités de ...

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Microsoft Word - JO3032010PensionsCivilesSalariales2011.doc


... du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement, Vu le code des pensions civiles et militaires ... 61 du code des pensions civiles et militaires er de retraite et des retenues mentionnées au I de l'article 42 du décret du 5 octobre 2004 susvisé ...

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Microsoft Word - GIE.doc


... définie par l'ordonnance n°67-821 du 23 septembre 1967, modifiée par la loi n°89-377 du 13 juin 1989, codifiée sous les articles L251-1à L251-23 du Code ... Le GIE est une personne morale de droit privé, civile ou commercial selon l'objet poursuivi par ses membres. Il faut noter, cependant, que les membres ...

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Microsoft Word - Fiche 1 autorisation d'expérimenter.doc


... Décret n° 2001-464 du 29 mai 2001 modifiant le décret n° 87-848 du 19 octobre 1987 pris pour l'application de l'article 454 du code pénal et du troisième alinéa de l'article 276 du code rural et relatif aux expériences pratiquées sur les animaux*. Ce décret modifie notamment les modalités d'octroi (formation ...

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Microsoft Word - Disponibilité.doc


Bénéficiaires Elle peut être accordée sur demande à tout fonctionnaire titulaire, chercheur ou ITA. ? Demande initiale : Le fonctionnaire doit formuler ... du Code du travail (2) tifs dans l'administration. Pour créer ou reprendre une entre- prise, à des fins de valorisation de - Trois ans maximum, renouvelable. ...

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Microsoft Word - D20071470Formation.doc


... du budget, des comptes publics et de la fonction publique, Vu le code de l'éducation, notamment son article L. 335-6 ; Vu le code des pensions civiles et militaires de retraite ; Vu le code de la sécurité sociale, notamment son article L. 242-1 ; Vu le livre IX du code du travail, notamment son titre ...

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Microsoft Word - D2006536CongePresenceParentale.doc


... parentale Le Premier ministre, Sur le rapport du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et du ministre de la fonction publique, Vu le code des pensions civiles et militaires de retraite ; Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires, ...

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MORPHOLOGIE DES TUMEURS


Par exemple, «chordome (M9370/3)» est présumé malin; le terme «chordome bénin» doit être codé M9370/0. De même, «adénocarcinome à diffusion superficielle (M8143/3)» précisé «non invasif» doit être codé M8143/2, et «mêlanome (M8720/3)» qualifié «secondaire» sera classé à M8720/6. La table suivante montre ...

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Loi 84-16


... ministre, Sur le rapport du ministre de la fonction publique, du ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire et du ministre de la santé et des solidarités, Vu le code de commerce, notamment ses articles L. 121-4 et R. 121-1 à R. 121-4 ; Vu le code pénal, notamment son article 432-12 ; Vu ...

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Lettre+Paris+6+%28Semaine+36%29.pdf


Lettre ... septembre 2010 à 20 heures, au cinéma Grand Action, 5 rue des Ecoles, (métro Jussieu). L'entrée est libre mais une réservation souhaitée. L'homme " code-barre " mythe ou réalité ? L'ITMO Technologies pour la santé organise, avec le soutien du Département de l'Information Scientifique et de la Communication ...

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La rforme des contrats de partenariat


... innovations majeures de cette loi sont les suivantes : L'extension des conditions de recours aux contrats de partenariat Les contrats de partenariat étant des contrats dérogatoires au code des marchés public, les personnes publiques ne peuvent y avoir recours que suite à une évaluation préalable obligatoire ...

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JUNIEN_23-10-09.pdf


Comité ... return = lost in differenciation » « locked = memory» Control of genetic information Control of genetic information Epigenetic "Codes & Machinery and beyond Epigenetic "Codes & Machinery and beyond 5 AzaC Folates Caloric restriction, oWriter, reader, eraser, Silencing of gene presenter, of marks/codes ...

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Informations juridiques - Eléments du corps humain - Importation et exportation d'éléments issus du corps humain


Taille du texte Favoris Imprimer Envoyer à un ami Importation et exportation d'éléments issus du corps humain Toute importation ou exportation d'éléments ... fr Textes de référence Dispositions légales (lois) Code de la Santé Publique ( articles L.1221-12 ) Code de la Santé Publique ( article L.1235-1 ) Dispositions ...

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GIP


... . Les dispositions relatives aux GIP sont désormais codifiées aux articles L.341-1 à L.341-4 du code de la recherche. Les conditions de mise en oeuvre et de fonctionnement des GIP sont définies, dans ce domaine, par le décret n° 83-204 du 15 mars 1983 modifié, l'arrêté du 30 octobre 2000 pris pour application ...

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Décret n° 64-420 du 12 mai 1964 fixant les dispositions applicables aux personnels contractuels techniques et administratifs d


... de la fonction publique et des réformes administratives, du ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé du budget, et du ministre du travail, Vu le code du travail ; Vu l'ordonnance n° 59-244 du 4 février 1959 relative au statut général des fonctionnaires ; Vu le décret n° ...

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Décret n° 64-420 du 12 mai 1964 fixant les dispositions applicables aux personnels contractuels techniques et administratifs d


... d'hygiène a pris le nom d'Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm) - Décret n° 64-727 du 18 juillet 1964 et article 785 du Code de la santé publique Modifié par les décrets nos 64-727 du 18 juillet 1964 et article 785 du Code de la santé publique, 68-532 du 30 mai 1968 (JO du ...

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CS_presentation


... et l'exploitation des résultats de la recherche, pour les travaux menés par l'Institut ou dont il assure l'organisation ainsi que le plan stratégique et le projet de contrat pluriannuel prévu le code de la recherche o la création, la modification et la suppression des unités de recherche de l'institut, ...

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Back-Office du site RH de l'INSERM.


... textes de lois (décrets, arrêtés, circulaires ministérielles, décisions administratives et notes de service internes) relatifs à la Fonction Publique et au Code de la Recherche - les fiches synthétiques : elles abordent de façon exhaustive et simplifiée l'ensemble d'un thème (par exemple : le congé maternité), ...

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BEH_260606gabaritv5.qxd


... ICD-10), maladies (CIM-9) a été utilisée en France jusqu'en 1999, la CIM-10 est uti- allowing the description of deaths by injury in France, and to describe ... En CIM-9, les codes de la « Classification supplémentaire impact of the changing of coding practices since 2000. des causes extérieures de traumatismes ...

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Autres troubles du métabolisme et troubles immunitaires


CLASSIFICATION SUPPLÉMENTAIRE DES FATEURS INFLUANT SUR L'ÉTAT DE SANTÉ ET DES MOTIFS DE RECOURS AUX SERVICES DE SANTÉ (CODE V) Examens et investigations d'individus et de populations (V70-V82) Note: Les découvertes anormales non spécifiques révélées au moment de ces examens sont à classer à 790-796. V70 ...

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Autres troubles du métabolisme et troubles immunitaires


CLASSIFICATION SUPPLÉMENTAIRE DES FATEURS INFLUANT SUR L'ÉTAT DE SANTÉ ET DES MOTIFS DE RECOURS AUX SERVICES DE SANTÉ (CODE V) Autres raisons de recours aux services de santé (V60-V68) V60 - Raisons ménagères et économiques, conditions de l'habitat V60.0 Absence de domicile fixe Clochards Vagabonds V60.1 ...

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Autres troubles du métabolisme et troubles immunitaires


CLASSIFICATION SUPPLÉMENTAIRE DES FATEURS INFLUANT SUR L'ÉTAT DE SANTÉ ET DES MOTIFS DE RECOURS AUX SERVICES DE SANTÉ (CODE V) Recours aux services de santé pour des actes médicaux et surveillance précisés (V50-V59) Note: Les rubriques V51-V58 seront utilisées pour la prise en charge de malades ayant ...

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Autres troubles du métabolisme et troubles immunitaires


CLASSIFICATION SUPPLÉMENTAIRE DES FATEURS INFLUANT SUR L'ÉTAT DE SANTÉ ET DES MOTIFS DE RECOURS AUX SERVICES DE SANTÉ (CODE V) Motifs concernant des états affectant la santé de l'individu (V40-V49) Note: Ces rubriques sont destinées à la classification des états enregistrés comme «diagnostics+ ou «problèmes» ...

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Autres troubles du métabolisme et troubles immunitaires


CLASSIFICATION SUPPLÉMENTAIRE DES FATEURS INFLUANT SUR L'ÉTAT DE SANTÉ ET DES MOTIFS DE RECOURS AUX SERVICES DE SANTÉ (CODE V) Enfants nés vivants en bonne santé classés selon le type de naissance (V30-V39) Note: Ces rubriques sont destinées au codage des enfants nés vivants, en bonne santé, mais nécessitant ...

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Autres troubles du métabolisme et troubles immunitaires


CLASSIFICATION SUPPLÉMENTAIRE DES FATEURS INFLUANT SUR L'ÉTAT DE SANTÉ ET DES MOTIFS DE RECOURS AUX SERVICES DE SANTÉ (CODE V) Sujets ayant recours aux services de santé de la mère et de l'enfant (V20-V28) V20 - Surveillance du nouveau-né ou de l'enfant V20.0 Nouveau-né abandonné V20.1 Soins dispensés ...

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Autres troubles du métabolisme et troubles immunitaires


CLASSIFICATION SUPPLÉMENTAIRE DES FATEURS INFLUANT SUR L'ÉTAT DE SANTÉ ET DES MOTIFS DE RECOURS AUX SERVICES DE SANTÉ (CODE V) Antécédents personnels et familiaux pouvant créer des risques latents de maladies (Vl0-V19) A l'exclusion de: affection éventuelle du foetus nécessitant une surveillance de la ...

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Autres troubles du métabolisme et troubles immunitaires


CLASSIFICATION SUPPLÉMENTAIRE DES FATEURS INFLUANT SUR L'ÉTAT DE SANTÉ ET DES MOTIFS DE RECOURS AUX SERVICES DE SANTÉ (CODE V) Sujets susceptibles d'avoir été contaminés par des maladies transmissibles (V01-V07) A l'exclusion de: antécédents: familiaux (V18.8) personnels(V12.0) de maladies infectieuses ...

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Autres troubles du métabolisme et troubles immunitaires


CLASSIFICATION SUPPLÉMENTAIRE DES FATEURS INFLUANT SUR L'ÉTAT DE SANTÉ ET DES MOTIFS DE RECOURS AUX SERVICES DE SANTÉ (CODE V) Cette classification est ... Dans ces cas il est possible d'utiliser le code V pour la mise en tableau de la cause principale; b) de surveillance postopératoire ou de sujets porteurs ...

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Autres troubles du métabolisme et troubles immunitaires


Pour la mise en tableaux des causes de décès, on utilisera de préférence un double classement [chapitre XVII et code EJ, mais si cette mise en tableaux doit être effectuée selon un code unique, on utilisera de préférence le code E. Pour d'autres affections pouvant être dues à des causes extérieures et ...

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Archives 2010.pdf


... de l'éducation à compter du 1er janvier 2011 Arrêté du 15 octobre 2010 attribuant les responsabilités et compétences élargies en matière budgétaire et ... 954-3 du code de l'éducation à l'université Clermont-Ferrand-II Décret n° 2010-1096 du 17 septembre 2010 modifiant le décret n° 2007-383 du 21 mars 2007 ...

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60

Popp, A.; French, M.

DRIVER (French)

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00JOEP027702A


... médicaments expérimentaux à usage humain, ainsi que les exigences pour l'octroi de l'autorisation de fabriquer ou d'importer ces médicaments ; Vu le code de la santé publique, et notamment l'article L. 1121-3, et R. 5121-11 ; Vu la loi no 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux ...

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00JOEP019000l


... de conservation et de préparation à des fins scientifiques d'éléments du corps humain NOR : ESRR0757114A La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 1243-3, L. 1243-4 et R. 1243-49 et suivants, Arrête : Art. 1er. - Les déclarations ...

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00JOEP018700i


... Décret no 2007-1220 du 10 août 2007 relatif au prélèvement, à la conservation et à la préparation à des fins scientifiques d'éléments du corps humain et modifiant le code de la santé publique (dispositions réglementaires) NOR : ESRR0757103D Le Premier ministre, Sur le rapport de la ministre de l'enseignement ...

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00JOEP018500E


... la loi dont la teneur suit : TITRE Ier LES MISSIONS DU SERVICE PUBLIC DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR Article 1er L'article L. 123-3 du code de l'éducation est ainsi rédigé : « Art. L. 123-3. - Les missions du service public de l'enseignement supérieur sont : « 1o La formation initiale et continue ; « 2o ...

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00JOEP0182007


... promulgue la loi dont la teneur suit : TITRE Ier ÉTHIQUE ET BIOMÉDECINE Article 1er Le chapitre II du titre Ier du livre IV de la première partie du code de la santé publique est ainsi rédigé : « CHAPITRE II « Ethique « Art. L. 1412-1. - Le Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la ...

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00JOEP011102B


Commission de l'expérimentation animale La commission En application des articles R. 214-116 et suivants du code rural, la commission, instituée auprès des ministres chargés de la Recherche et de l'Agriculture donne son avis sur tout projet de modification de la législation ou de la réglementation relative ...

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00JOEP008300b


... établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel dans les conditions prévues par l'article L. 719-12 du code de l'éducation sont approuvés par le conseil d'administration de l'établissement qui les abrite dans le respect des dispositions du présent décret. Art. 2. - L'administration ...

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00JOEP006903V


... soins courants mentionnées au 2o de l'article L. 1121-1 du code de la santé publique NOR : SANP0721150A Le ministre de la santé et des solidarités, Vu le code de la santé publique, et notamment les articles L. 1121-1, L. 1123-6, R. 1121-3 et R. 1123-22 ; Vu la proposition du directeur général de l'Agence ...

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00JOEP006903U


... liste des produits mentionnés à l'article L. 1121-1 (2°) du code de la santé publique NOR : SANP0721149A Le ministre de la santé et des solidarités, Vu le code de la santé publique, et notamment les articles L. 1121-1 (2o) et R. 1121-3 ; Sur proposition du directeur général de l'Agence française de sécurité ...

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... Le titre V du livre Ier de la deuxième partie du même code est ainsi rédigé : « TITRE V « RECHERCHE SUR L'EMBRYON ET LES CELLULES EMBRYONNAIRES « CHAPITRE UNIQUE « Section 1 « Mise en oeuvre de la recherche « Art. R. 2151-1. - Sont notamment susceptibles de permettre des progrès thérapeutiques majeurs, ...

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... du 7 janvier 2008 ; Le Conseil d'Etat (section de l'intérieur) entendu ; Le conseil des ministres entendu, Ordonne : Article 1er Dans le livre VII du code de l'éducation, est inséré un titre VIII intitulé : « Dispositions applicables aux universités implantées dans une ou plusieurs régions et départements ...

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... plus, la nature même des histones, qui exis- la connaissance de l'organisation du génome au sein du tent sous différentes formes appelées variants, est ... d'un octamère protéique comprenant Modifications post-traductionnelles deux copies de chacune des histones H2A, H2B, H3 et H4 des histones: le «code histone» ...

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