Sample records for LEGISLATION (legislation)
from WorldWideScience.org

Sample records 1 - 20 shown. Select sample records:



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Affiche%20EA%20niv1%20UBP%20Clermont2011.pdf


EXPERIMENTATION ... Module 2 : Aspects éthiques et législation Ethique - Législation française et européenne - Les autorisations Module 3 : Travaux pratiques Maniement, ... Module 2 : Aspects éthiques et législation Ethique - Législation française et européenne - Les autorisations Module 3 : Travaux pratiques ...

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PopPrintAll


Néanmoins, l'élargissement de ce domaine de recherche a dû faire face à un obstacle majeur : la législation, qui interdisait, dans de nombreux pays, l'accès ... Une réforme de la législation étant prévue pour 2009, on peut également se demander ce que les chercheurs peuvent en espérer. * Thomson JA, et al. ...

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PopPrintAll


Notre pays va sans doute payer encore quelques temps le retard de notre législation et la faiblesse de l'investissement. En quoi la loi de bioéthique de ... On attend que la législation autorise la recherche avec un encadrement, et non avec un régime de dérogation, comme c'est le cas actuellement. Si les ...

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Les cellules souches embryonnaires (ES) humaines


Néanmoins, l'épanouissement de ce domaine de recherche a dû faire face à un obstacle majeur sur son parcours : la législation, qui interdisait, dans de ... Une réforme de la législation étant prévue pour 2009 , on peut également se demander ce que les chercheurs peuvent espérer pour l'avenir. Note : (1) : ...

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Lettre+Grand-Ouest+%28Semaine+35%29.pdf


Lettre ... collaborative. Lire le communiqué de presse Législation sur l'expérimentation animale Le Parlement européen a voté le 12 juillet dernier, une nouvelle législation sur l'utilisation des animaux dans les expériences scientifiques. Cette directive qui entrera en vigueur 3 ans après son approbation ...

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Dossier d'information : Entretien avec... Marc Peschanski, directeur scientifique de l'I-Stem (unité Inserm 861) au...


Notre pays va sans doute payer encore quelques temps le retard de notre législation et la faiblesse de l'investissement . En quoi la loi de bioéthique ... On attend que la législation autorise la recherche avec un encadrement, et non avec un régime de dérogation, comme c'est le cas actuellement. Si les investisseurs ...

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poste_tb938.pdf


Poste ... Tenir un ficher d'identification, un cahier d'élevage, un registre, selon la législation en vigueur ; ? Connaître les risques et les règles d'hygiène et de sécurité relatives au domaine d'activité. SAVOIR FAIRE : ? Savoir rassembler, mettre en forme, présenter des résultats et rédiger des textes ...

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FPusagefrancais.pdf


Fiche ... La législation sur les marques ne fait pas obstacle à l'application des premier et troisième alinéas du présent article aux mentions et messages enregistrés avec la marque. Art. 3. Toute inscription ou annonce apposée ou faite sur la voie publique, dans un lieu ouvert au public ou dans un moyen ...

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TEXTES SIGNALÉS


... Sauf dans le cas où le stage comporte un enseignement professionnel ou doit être accompli dans un établissement de formation, le stagiaire peut, sur sa demande, être autorisé à accomplir un service à temps partiel dans les conditions qui sont prévues par la législation et la réglementation applicables ...

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00JOEP011102B


214-116 et suivants du code rural, la commission, instituée auprès des ministres chargés de la Recherche et de l'Agriculture donne son avis sur tout projet de modification de la législation ou de la réglementation relative à l'expérimentation animale. Elle peut également être consultée par les ministres ...

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Microsoft Word - paternite.doc


Le fonctionnaire masculin titulaire ou stagiaire a droit au congé de paternité d'une durée égale à celle prévue par la Bénéficiaires législation sur la sécurité sociale. o Le congé de paternité est accordé de droit, en cas de naissance ou d'adoption (cf. fiche réglementaire : « congé d'adoption »), sur ...

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PageDeb-sante.indd


Une réactivation de la législation limitant les incitations à consommer de l'alcool (publicité, prix des boissons non alcooliques) et la promotion de bonnes pratiques en XI matière de prévention routière et de responsabilisation de la communauté (sensibilisation des professionnels des lieux de fête) ...

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Microsoft Word - Paternit.ANT.doc


L'agent contractuel masculin a droit au congé de paternité d'une durée égale à celle prévue par la législation sur la Bénéficiaires sécurité sociale. o Le congé de paternité est accordé de droit en cas de naissance ou d'adoption (cf. fiche réglementaire : « congé d'adoption »), sur demande formulée au ...

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Textes de référence


Le fonctionnaire féminin titulaire ou stagiaire en activité a droit au congé pour maternité, d'une durée égale à celle Bénéficiaires prévue par la législation sur la sécurité sociale. Le congé de maternité est accordé de droit sur demande formulée, avant la fin du 4ème mois de grossesse, Modalités d'octroi ...

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Textes de référence


L'agent contractuel féminin en activité a droit au congé pour maternité, d'une durée égale à celle prévue par la Bénéficiaires législation sur la sécurité sociale. Le congé de maternité est accordé de droit sur demande formulée, avant la fin du 4ème mois de grossesse, Modalités accompagnée de la déclaration ...

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Orphanet: Outils d'enseignement


Suite à des différences de législation, la facilité et la rapidité d'accès au médicament orphelin n'est pas identique dans les pays d'Europe, comme indiqué dans le tableau ci-dessous : Accès aux médicaments orphelins en Europe Pays Accès précoce Accès Commentaires Sources: EMEA, London. Abréviations ...

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Informations juridiques


2 2008) Numéro DUNS : 38-161-4494 Sites utiles pour en savoir plus sur la législation française et européenne Assemblée nationale française Sénat français Journaux officiels de la République française Conseil d'Etat Cour de Cassation Commission nationale de l'informatique et des libertés Portail Internet ...

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Microsoft Word - D20071470Formation.doc


Lorsqu'un fonctionnaire se forme en dehors de son temps de service avec l'accord de l'administration, il bénéficie de la législation de la sécurité sociale relative à la protection en matière d'accidents du travail et de maladies professionnelles. Art. 4 - Les fonctionnaires placés dans la position de ...

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DÉFINITIONS ET RECOMMANDATIONS


On admet que dans de nombreux pays la législation puisse fixer différents critères d'enregistrement, mais il est permis de penser que les pays adopteront des procédures d'enregistrement ou de déclaration telles que les événements à inclure dans les statistiques puissent être facilement identifiés. Il ...

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Définition de l'animal de laboratoire


Aux termes de la réglementation les espèces protégées par la législation sur l'expérimentation animale se répartissent en deux catégories : les animaux d'espèces domestiques : sont considérées comme espèces domestiques toutes celles qui ont subi des modifications par suite de la sélection de la part ...

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Orphanet: À propos des médicaments orphelins


Suite à des différences de législation, la facilité et la rapidité d'accès au médicament orphelin n'est pas identique dans les pays d'Europe, comme indiqué dans le tableau ci-dessous : Accès aux médicaments orphelins en Europe Pays Accès précoce Accès Commentaires Sources: EMEA, London. Abréviations ...

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Des pertes visuelles chez les consommateurs de poppers


Législation française ? Depuis le décret du 26 mars 1990, les poppers contenant des nitrites de pentyle ou de butyle sont interdits à la vente en France. ? Quelques poppers, à base de nitrites d'amyle ou de propyle, sont encore autorisés en France du fait d'une apparition plus tardive sur le marché. ...

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Des pertes visuelles chez les consommateurs de poppers


Législation française Depuis le décret du 26 mars 1990, les poppers contenant des nitrites de pentyle ou de butyle sont interdits à la vente en France. quelques poppers, à base de nitrites d'amyle ou de propyle, sont encore autorisés en France du fait d'une apparition plus tardive sur le marché. Ils ...

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Programme%20CHRIRUGIE%20RONGEURS%20LyonJuin2011.pdf


INITIATION ... Responsabilité de l'opérateur : la législation en chirurgie expérimentale et la conception d'un bloc chirurgical ? Cours 1H00 (Pr. Thierry ROGER, VetAgro Sup) 10H00-10H15 : Pause 10H15-11H15 Revue Ethique des protocoles chirurgicaux. ? Cours 1H00 (Docteur Vét. S. VIDAL, VetAgro Sup) Objectifs ...

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Orphanet: Outils d'enseignement


... d'Amérique La politique en faveur du médicament orphelin aux Etats Unis Désignation et statut légal d'un médicament orphelin Des mesures incitatives en faveur de la commercialisation des médicaments orphelins Les autorités responsables de la Santé Publique ont pris conscience de la nécessité d'une législation ...

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Le transport de l'animal de laboratoire


Transport et législation Les animaux transportés doivent être préalablement identifiés et enregistrés. Transport sur le territoire national Sur le territoire national, le transport des animaux vivants doit être effectué par un transporteur agréé (l'agrément est délivré par les services vétérinaires pour ...

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Microsoft Word - D1967290expatriation120405.doc


761-5 du Code de la Sécurité sociale et, éventuellement, aux régimes complémentaires de retraite ; Des autres prélèvements sociaux conformément à la législation ou à la réglementation applicables ; Des rétributions que l'agent peut percevoir d'un gouvernement étranger ou d'un organisme situé à l'étranger ...

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Informations juridiques - Recherche pré-clinique


214-116 et suivants du code rural, la commission, instituée auprès des ministres chargés de la Recherche et de l'Agriculture donne son avis sur tout projet de modification de la législation ou de la réglementation relative à l'expérimentation animale. En savoir plus sur la Commission de l'expérimentation ...

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Conditions de légalité de l'expérimentation animale


... Des animaux d'espèces non domestiques et en particulier des espèces protégées peuvent être utilisés dans des expérimentations sous réserve des restrictions édictées au titre de la législation et de la réglementation applicables aux espèces protégées (décret n° 87-848), c'està- dire à condition que les ...

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Pertes visuelles prolongées chez des consommateurs de poppers


La législation française sur les poppers Depuis le décret du 26 mars 1990 les poppers contenant des nitrites de pentyle ou de butyle sont interdits à la vente en France. Quelques poppers à base de nitrites d'amyle ou de propyle sont encore autorisés en France du fait d'une apparition plus tardive sur ...

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Orphanet: À propos des médicaments orphelins


... d'Amérique La politique en faveur du médicament orphelin aux Etats Unis Désignation et statut légal d'un médicament orphelin Des mesures incitatives en faveur de la commercialisation des médicaments orphelins Les autorités responsables de la Santé Publique ont pris conscience de la nécessité d'une législation ...

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Définition et objets de l'expérimentation animale


Taille du texte Favoris Imprimer Envoyer à un ami Définition et objets de l'expérimentation animale La législation européenne et française concernant l'expérimentation animale découle directement d'un document élaboré par le conseil de l'Europe en 1985 : la convention STE 123 retranscrite en droit français ...

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Loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires


... cadres d'emplois et emplois des administrations de l'Etat, des régions, des départements, des communes et de leurs établissements publics, la limite d'âge est reculée d'un temps égal à celui passé effectivement dans le service national actif obligatoire accompli dans les formes prévues par la législation ...

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L'expérimentation animale : définition, objets et cadre réglementaire


... et en santé Recherche pré-clinique Associations de malades Informations juridiques Bibliométrie Information scientifique et technique Comités d'interface Accueil > Recherche pré-clinique > L'expérimentation animale Taille du texte Favoris Imprimer Envoyer à un ami L'expérimentation animale La législation ...

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voix_presentation.pdf


La voix Ses troubles chez les enseignants La voix Ses troubles chez les enseignants ISBN 2-85598-854-3 (C) Les éditions Inserm, 2006 101 rue de Tolbiac, 75013 Paris Dans la même collection ¬ Éthers de glycol. Quels risques pour la santé ? 1999 ¬ Obésité. Dépistage et prévention chez l'enfant. 2000 ¬ ...

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untitled


Réduction des risques infectieux Chez les usagers de drogues Réduction des risques infectieux chez les usagers de drogues ISBN 978-2-85598-877-2 (C) Les éditions Inserm, 2010 101 rue de Tolbiac, 75013 Paris Dans la même collection ¬ Rythmes de l'enfant. De l'horloge biologique aux rythmes scolaires. ...

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troubles1-3 ouvr.qxd


Synthèse Les troubles de la voix sont fréquents chez les enseignants. Un tiers d'entre eux considère que ces troubles interfèrent avec leur capacité à enseigner. Une approche d'épistémologie historique de la parole et de la voix a donc trouvé naturellement sa place dans cette analyse de la littérature. ...

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troubles-1-3 ouvr.qxd


Expertise collective Éthers de glycol Nouvelles données toxicologiques Cet ouvrage présente les travaux du groupe d'experts réunis par l'Inserm dans le cadre de la procédure d'expertise collective, pour répondre à la demande de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale (Afsse), devenue ...

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trouble-conduites_expertauteur..PDF


Trouble des conduites chez l'enfant et l'adolescent Cet ouvrage présente les travaux du groupe d'experts réunis par l'Inserm dans le cadre de la procédure d'expertise collective, pour répondre aux questions posées par la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs indépendants (Canam) sur le ...

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UNIVERSITE PARIS XI FACULTE DE MEDECINE PARIS-SUD Année 2008 N° THESE pour obtenir le grade de DOCTEUR DE L'UNIVERSITE PARIS XI Spécialité : Epidémiologie Ecole Doctorale de rattachement : ED 420 présentée et soutenue publiquement par Yves AUROY Le 8 décembre 2008 MORTALITE EN RAPPORT AVEC L'ANESTHESIE ...

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tests-genetiques_expertauteur.p.PDF


Tests génétiques Questions scientifiques, médicales et sociétales Expertise collective Ce rapport présente les travaux du groupe d'experts réunis par l'Inserm dans le cadre de la procédure d'expertise collective (annexe 1), pour répondre à la demande de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs ...

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synthese_reduction_risques.pdf


Réduction des risques chez les usagers de drogues Synthèse et recommandations Expertise collective Expertise collective -2- 30/06/2010 Ce document présente la synthèse et les recommandations du groupe d'experts réunis par l'Inserm dans le cadre de la procédure d'expertise collective (annexe), pour répondre ...

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repere_total.pdf


Repères JUILLET 2002 COLLECTION Brevet sur le vivant : enjeux pour la santé Le brevet a fait les preuves de son efficacité dans les développements de nouveaux médicaments issus de la chimie. L'essor des biotechnologies, source de nouvelles approches diagnostiques ou thérapeutiques, oblige à considérer ...

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obesite2006_presentation.pdf


Obésité Bilan et évaluation des programmes de prévention et de prise en charge Obésité Bilan et évaluation des programmes de prévention et de prise en charge ISBN 2-85598-852-7 (C) Les éditions Inserm, 2006 101 rue de Tolbiac, 75013 Paris Dans la même collection ¬ Vaccinations. Actualités et perspectives. ...

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ms_cancer_sevilla04.pdf


MEDECINE/SCIENCES 2004 ; 20 : 788-92 L'offre de tests de prédisposition génétique > La localisation et l'identification de deux gènes? au cancer du sein de prédisposition au cancer du sein et/ou de ou de l'ovaire? l'ovaire, BRCA1 et BRCA2, ont permis l'introduc- en France? tion dans les nouvelles pratiques ...

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lombalgies_milieu_prof_2000.pdf


Avant-propos C'est à la demande de la Caisse Nationale d'Assurance Maladie des profes- sions indépendantes (CANAM) que le présent travail de synthèse bibliogra- phique sur les lombalgies en milieu professionnel, leurs facteurs de risque et leur prévention a été entrepris. Pour la CANAM, cette mobilisation ...

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in t.grale.pdf


Tuberculose Place de la vaccination dans la maîtrise de la maladie Cet ouvrage présente les travaux du groupe d'experts réunis par l'Inserm dans le cadre de la procédure d'expertise collective, pour répondre aux questions posées par la Direction générale de la santé (DGS) concernant la place de la vaccination ...

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expertise collective


Jeux de hasard et d'argent Contextes et addictions Expertise collective Cet ouvrage présente les travaux du groupe d'experts réuni par l'Inserm dans le cadre de la procédure d'expertise collective (annexe 1), pour répondre à la demande de la Direction générale de la santé sur la problématique de santé ...

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couv-saturnisme.indd


Expertise opérationnelle Saturnisme Saturnisme Quelles stratégies de dépistage chez l'enfant ? Quelles stratégies de dépistage chez l'enfant ? Le saturnisme infantile a régressé au cours des dernières années, mais n'a pas totalement disparu puisque 500 nouveaux cas d'enfants dont la Saturnisme plombémie ...

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couv-autopsie_psychologique.indd


Cet ouvrage présente les travaux du groupe de travail réuni par l'Inserm dans le cadre de la procédure d'expertise opérationnelle pour répondre à la demande de la Direction générale de la santé (DGS) concernant l'autopsie psychologique, sa mise en oeuvre et les démarches associées. Il constitue un prolongement ...

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cannabis_effets_comportements_sante_2001.pdf


Cannabis Quels effets sur le comportement et la santé ? Cannabis Quels effets sur le comportement et la santé ? ISBN 2-85598-800-4 (C) Les éditions Inserm, 2001 101 rue de Tolbiac, 75013 Paris Dans la même collection ¬ La Grippe. Stratégies de vaccination. 1994 ¬ Artériopathie des membres inférieurs. ...

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Untitled Document


Untitled Document 2005 2004 2003 2002 2001 2000 1999 Retour au sommaire des BEH de 2000 1998 MORTALITE PAR SUICIDE CHEZ LES JEUNES EN FRANCE EN 1997 1997 ET EVOLUTION DEPUIS 1980 1996 Françoise Péquignot, Eric Jougla, Alain Le Toullec, Martine Bovet. SC8 INSERM 44, chemin de Ronde, 78116 Le Vésinet Cedex, ...

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Une évaluation de la mise en oeuvre du décret de promotion de la santé à l'école

Vandoorne, Chantal; Grignard, Sophie; Trefois, Patrick; Cherbonnier, Alain; Piette, Danielle; Favresse, Damien

DRIVER (French)

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Treatment of sludge from septic tanks in a reed-bed filters pilot plant

Liénard, A.; Payrastre, F.

Since 1992, French legislation requires the creation of master plans for evacuation and treatment of wastewater. Zones of collective and individual (on-site) treatment have to be defined. Local authorities may take responsibility for controlling and operating private on-site treatment systems. This ...

DRIVER (French)

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Treatment of septage in sludge drying reed beds: a case study on pilot-scale beds

Troesch, Stephane; Lienard, Alain; Molle, Pascal; Merlin, Gerard; Esser, Dirk

French legislation requires, the control of private on-site sanitation systems by local authorities. This will result in a large increase of the quantity of sludge from septic tanks to be treated. Nevertheless, large wastewater treatment plants are not systematically able to treat this sludge becaus...

DRIVER (French)

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Toxic release dispersion modelling with PHAST : parametric sensitivity analysis

Pandya, Nishant; Marsden, Eric; Floquet, Pascal; Gabas, Nadine

Recent changes to French legislation, concerning the prevention of technological and natural risk, require industrial sites to calculate the safety perimeters for different accident scenarios, based on a detailed probabilistic risk assessment. It is important that the safety perimeters resulting fr...

DRIVER (French)

57

Toxic release dispersion modelling with PHAST : parametric sensitivity analysis

Pandya, Nishant; Marsden, Eric; Floquet, Pascal; Gabas, Nadine

Recent changes to French legislation, concerning the prevention of technological and natural risk, require industrial sites to calculate the safety perimeters for different accident scenarios, based on a detailed probabilistic risk assessment. It is important that the safety perimeters resulting fr...

DRIVER (French)

59

The new French law on author's rights and related rights in the information society.

Schöpfel, Joachim

L'article donne, pour des lecteurs et professionnels anglophones, une synthèse de la nouvelle loi DADVSI.

DRIVER (French)

60

Texte+integral+rythmes+enfant+%282001%29.pdf


Cet ouvrage présente les travaux du groupe d'experts réunis par l'INSERM dans le cadre de la procédure d'expertise collective, pour répondre aux questions posées par la CANAM (Caisse nationale d'assurance maladie des professions indépendantes) concernant les rythmes biologiques de l'enfant. Il s'appuie ...

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Texte+integral+education+sante+jeunes+(2001).pdf


Cet ouvrage présente les travaux du groupe d'experts réunis par l'Inserm, dans le cadre de la procédure d'expertise collective, pour répondre aux questions posées par la CANAM (Caisse nationale d'assurance maladie des professions indépendantes) sur l'évolution et l'adéquation des méthodes d'éducation ...

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Texte+integral+Alzheimer+enjeux+%282007%29.pdf


Expertise collective Maladie Maladie d'Alzheimer Enjeux scientifiques, médicaux et sociétaux d'Alzheimer Enjeux scientifiques, médicaux et sociétaux Maladie La maladie d'Alzheimer est une véritable pathologie et non un simple effet du vieillissement même si elle d'Alzheimer se révèle, le plus souvent, ...

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TEXTES SIGNALS


Département des ressources humaines Bureau de la réglementation Dernière mise à jour : 23/03/2008 Décret n° 86-83 du 17 janvier 1986 relatif aux dispositions générales applicables aux agents non titulaires de l'Etat pris pour l'application de l'article 7 de la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 portant ...

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Surrogacy: Is There Room for a New Liberty Between the French Prohibitive Position and the English Ambivalence? Comparisons of the French and British perspectives.

Hunter-Henin, M

Whereas Surrogacy seems to be gaining in legitimacy in Britain, France maintains a strict prohibitive position.The UK Government stated in December 2006 its intention “through revision to legislation, to clarify the extent to which not-for profit organisations may undertake activities for the facili...

DRIVER (French)

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Social Construction of Technical Aids - Personal Meaning and Interactional Effects of Disability and Assistive Devices in Everyday Life

Krantz, Oskar

This thesis concerns the role of disability and assistive devices in everyday life among persons with, for instance, impairments related to mobility (e.g. wheelchair users) and bodily shape and configuration (e.g. dysmelia). Assistive devices are seen as both includators (assisting participation and...

DRIVER (French)

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Should business and non-business accounting be different?

Biondi, Yuri

With the enactment of the General Law of Finances of 2001 (LOLF, 2001), the French Government introduced a new set of accounting standards shaped by an explicit conceptual framework. This legislation retains for public sector accounting the logic of financial reporting that had been in effect for bu...

DRIVER (French)

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Sant des enfants et des adolescents


Santé des enfants et des adolescents 1 Rencontre-débat autour des expertises collectives Inserm Maison de la Chimie, 4 juin 2009 Ouverture Gérard BRÉART, Directeur de l'Institut de Santé publique, Inserm Je suis particulièrement heureux d'introduire cette journée de rencontre et de débats sur la santé ...

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Repre n¡4/SR5


Repères JUILLET 2003 COLLECTION Tests génétiques Les tests génétiques peuvent être envisagés aujourd'hui dans quatre situations différentes: identifier la prédisposition à une maladie héréditaire, confirmer un diagnostic pour une maladie héréditaire, reconnaître des personnes « à risque » pour certaines ...

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Rapport d'activité 2009 - L'Inserm en 2009


L'Inserm en 2009 SOMMAIRE ÉDITORIAL Comment relever les défis du XXIe siècle ? Éditorial La France, comme l'ensemble des nations, doit affronter des Comment relever les défis enjeux sanitaires, scientifiques et socio-économiques majeurs du XXIe siècle ? en ce début de XXIe siècle : Introduction lutter ...

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RECOMMANDATIONS RELATIVES AUX RECHERCHES BIOMEDICALES PORTANT SUR DES PRODUITS COSMETIQUES ENTRANT DANS LE CHAMP...


DIRECTION DE L'EVALUATION DE LA PUBLICITE, DES PRODUITS COSMETIQUES ET BIOCIDES Département d'évaluation des produits cosmétiques, biocides et de tatouage RECOMMANDATIONS RELATIVES AUX RECHERCHES BIOMEDICALES PORTANT SUR DES PRODUITS COSMETIQUES ENTRANT DANS LE CHAMP D'APPLICATION DE LA LOI RELATIVE ...

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RDRSrapport revu GP le 24-18H


MISSION RDRs Prévention et réduction des risques dans les groupes à haut risque vis-à-vis du VIH et des IST Pr Gilles PIALOUX - Maladies Infectieuses et Tropicales Hôpital TENON/APHP tél. 01 56 01 74 12 fax 01 56 01 74 14 Mme France LERT INSERM U687 Hôpital Paul BROUSSE tel 01 77 74 74 01 - fax 01 77 ...

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Poséidon


Version 04 décembre 2006 1 avenue du Stade de France 93212 SAINT-DENIS LA PLAINE CEDEX Tél. : 01 55 93 65 50 Fax : 01 55 93 64 51 www.agence-biomedecine.fr DOSSIER DE DEMANDE D'AUTORISATION PROTOCOLE DE RECHERCHE SUR L'EMBRYON OU LES CELLULES EMBRYONNAIRES (R) IMPORTATION / EXPORTATION DE TISSUS OU CELLULES ...

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Pisciculture marine et environnement en France: specificite par rapport a l'eau douce Marine fish farming and the environment in France

Kempf Marc; Merceron Michel; Dosdat Antoine

French marine fish farming deals with several species: sea bass, sea bream, turbot, trout and salmon. In 1992, 20 M fingerlings and 2600 t of fish were produced, for a turnover of 165 MFF: This very technical activity is developing, but still fragile and risky. Environment protection regulation appl...

DRIVER (French)

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PageDeb-transplantation.indd


Transplantation d'organes Quelles voies de recherche ? Expertise collective Cet ouvrage présente les travaux du groupe d'experts réunis par l'Inserm dans le cadre de la procédure d'expertise collective (annexe 1), pour répondre à la demande de l'Agence de la biomédecine concernant la transplantation ...

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Orientations strat ITS


Institut thématique multi-organismes Technologies pour la santé Orientations stratégiques SOMMAIRE I - Stratégie générale ....................................................................................................................... 3 1.1 Contexte et enjeux..................................................................................................................... ...

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No Job Name


Suicide Autopsie psychologique, outil de recherche en prévention Ce document présente les travaux du groupe d'experts réunis par l'Inserm dans le cadre de la procédure d'expertise collective, pour répondre aux questions posées par la Direction générale de la santé (DGS) concernant l'intérêt de la démarche ...

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N.05-06 BEH 2006.qxd


Numéro thématique La santé des personnes âgées RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Institut de veille sanitaire n° 5-6/2006 7 février 2006 NUMÉRO THÉMATIQUE La santé des personnes âgées Éditorial Personnes âgées, vieillissement, vieillesse est confiée à la médecine, c'est là notre troisième remarque. La professionnalisation ...

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Mise en page 1


Jeux de hasard et d'argent Contextes et addictions Expertise collective Synthèse et recommandations Jeux de hasard et d'argent Contextes et addictions Jeux de hasard et d'argent Contextes et addictions ISBN 978-2-85598-867-5 (C) Les éditions Inserm, 2008 101 rue de Tolbiac, 75013 Paris Dans la même collection ...

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Microsoft Word - rapport 2007 DEVELOPPER la RECHERCHE EN MEDECINE GENERALE et en SOINS PRIMAIRES EN FRANCE par M. Gérard de PO


Développer la recherche en médecine générale et en soins primaires en France : Propositions Rapport remis à Monsieur le Ministre de la Santé Monsieur le Ministre Délégué à la Recherche par Gérard de Pouvourville, Directeur de Recherche au CNRS, Coordonnateur du Comité d'Interface INSERM/Médecine Générale. ...

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Microsoft Word - D1986442_251108.doc


Département des ressources humaines Bureau de la réglementation Tél. : 01 44 23 62 73 Dernière mise à jour : 18/11/2008 Décret n° 86-442 du 14 mars 1986 relatif à la désignation des médecins agréés, à l'organisation des comités médicaux et des commissions de réforme, aux conditions d'aptitude physique ...

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Microsoft Word - 0000.doc


Déficits visuels Dépistage et prise en charge chez le jeune enfant Rapport établi à la demande de la Mutuelle générale de l'éducation nationale (MGEN) Expertise Collective INSERM (C) Les Editions INSERM, 2002 101 rue de Tolbiac 75013 PARIS ISBN 2 85598-805-5 ISSN 1264-1782 Ce document présente les travaux ...

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Loi 84-16


Département des ressources humaines Bureau de la réglementation Tél. : 01 44 23 62 73 Dernière mise à jour : 19/07/2010 Loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'Etat Modifiée par les lois n° 86-33 du 9 janvier 1986 (JO du 11 janvier 1986), ...

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Livretaccueil2010.pdf


2 E d i t 0 i o n 10 1 Livret d'accueil 2 Sommaire 7 Présentation générale de l'Inserm 8 Historique 15 L'Inserm aujourd'hui : missions et principes d'action 23 L'organisation de l'Inserm 49 L'Inserm en chiffres 53 Votre guide au quotidien 3 56 Recrutement, carrière et évaluation, rémunération 75 Droits ...

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Livret_d_accueil.pdf


LIVRET D'ACCUEIL Edition 2008 2 Sommaire 7 Présentation générale de l'Inserm 8 Historique 14 L'Inserm aujourd'hui : missions et principes d'action 22 L'organisation de l'Inserm 45 L'Inserm en chiffres 49 Votre guide au quotidien 52 Recrutement, carrière et évaluation, rémunération 72 Droits et garanties ...

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Livret d'accueil 2009-2010 de l'Inserm (partie 2 sur 3, p. 49-98)


Votre guide au quotidien Recrutement, carrière et évaluation, rémunération 56 Votre recrutement 56 Votre carrière 61 Votre évaluation 64 La mobilité 65 La formation continue : progresser dans son travail, dans son équipe, dans sa carrière 69 Votre rémunération 71 53 Droits et garanties 75 Le temps de ...

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Les réseaux d'épidémio-sruveillance REPANUI et REPAMO The mollusc health surveillance networks REPAMO and RAPANUI

Joly Jean-pierre; Cochennec Nathalie; Fougerouse Angélique; Francois Cyrille

Created in 1992, the French network REPAMO is in charge of the surveillance and monitoring of the mollusc health status along the French coast according to European legislation. The missions of the network are the following: (1) the surveillance of notifiable diseases present in France, (2) the stud...

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L'Inserm en 2008


Les acteurs de la recherche Les grands programmes français et européens Les chercheurs, les patients et les citoyens L'Inserm en 2008 SOMMAIRE ÉDITORIAL Il faut coordonner la recherche en sciences Éditorial de la vie et de la santé Introduction Directrice de recherche de classe exceptionnelle à l'Inserm, ...

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Je refais le texte............


Recommandations pour la mise en place et le fonctionnement d'un établissement d'expérimentation animale utilisant des rongeurs et des lagomorphes. 1 GUIDE PRATIQUE Recommandations pour la mise en place et le fonctionnement d'un Etablissement d'Expérimentation Animale utilisant des rongeurs et des lagomorphes. ...

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Instruction administrative des dossiers de demande de creation ou de rgularisation des piscicultures en eau douce French legislation for the creation or the regularization of freshwater fish farming through the study of a form file

Heuze Y; Huitric G

This paper gives a picture of French legislation on the creation or the regularization of freshwater fish breeding through the study of a file by government service.

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In search of foreign influences, other than French, in nineteenth-century Belgian court decisions

Martyn, Georges

In many senses, nineteenth-century Belgium can be considered to be a 'legal province' of Belgium. In the tradition of the exegetical school, legislation is the one and only formal source of law for judicial decisions. This legislation is primarily composed of the Napoleonic codes. Judges seem to be ...

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Gestion des ressources énergétiques d'un bâtiment : contrôle flou

Paris, Benjamin; Eynard, Julien; François, Grégory; Talbert, Thierry; Traore, Adama; Thiéry, Frédérik

The improvement of the energetic behavior of buildings has turned into a major issue due to the high level of energy consumption. One of the main objectives of the current French legislation, thanks to the definition of a global performance indicator (expressed in kWh/m2/yr), is to reduce the total ...

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Gambling : Contexts and addictions


Gambling Contexts and addictions Collective expert report Summary and recommendations Inserm Institut national de la santé et de la recherche médicale (National Institute for Health and Medical Research) This document presents the work conducted by the group of experts brought together by Inserm within ...

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Frantziako estatua eta eskualdetako hizkuntzak: 1990-2010

Coyos, Jean-Baptiste

This paper aims to chart the relations between the French state and regional languages during the course of a specific period of time, namely from 1990 to 2010. We will highlight the principal measures implemented, describe the resources used and the evolution of related legislation and, in general,...

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Euskara eta legeria Ipar Euskal Herrian: Gizarte elebidun baterantz aukerak eta mugak

Coyos, Jean-Baptiste

The Basque language and legislation in the Northern Basque Country: Possibilities and obstacles in the move towards a bilingual societyThis paper examines current French language legislation and the language ideology upon which it is based. It shows how imbalanced the legislation is, in favour...

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Europar Batasuna eta euskararen aldeko hizkuntza politika Ipar Euskal Herrian

Coyos, Jean-Baptiste

Lorsque nous étudions la politique linguistique en faveur de la langue basque en Pays Basque Nord (France), une observation vient immédiatement à l'esprit : si l'Union européenne a une grande influence dans beaucoup de domaines de la vie quotidienne, comme dans toute la France, elle n'en a pas ou tr...

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Décret n° 64-420 du 12 mai 1964 fixant les dispositions applicables aux personnels contractuels techniques et administratifs d


DRH/BR/21.01.03 Décret n° 64-420 du 12 mai 1964 Page / Décret n° 64-420 du 12 mai 1964 fixant les dispositions applicables aux personnels contractuels techniques et administratifs de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale* * L'Institut national d'hygiène a pris le nom d'Institut ...

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Diversity of employment contracts and use of the law

Bessy, Christian

From the construction of a French data base of 309 employment contracts, we analyse current practices in firms, their manpower management methods and their use of the law in the drafting of employment contracts. We present a typology of ‘employment contracts' based on different indicators characteri...

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Constitutional Developments and Human Rights in France:One Step Forward, Two Steps Back

Hunter-Henin, M

A major constitutional reform has hit France. Since 1st March 2010 , review of the compatibility of legislation with the Constitution can now be carried out ex post, i.e after the promulgation of legislation, when issues of constitutional compatibility are raised in the course of litigation, as well...

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Circulaire n° FP 4 n° 1711 du 30 janvier 1989 relative à la protection sociale des fonctionnaires et stagiaires de l'Etat cont


Département des ressources humaines Bureau de la réglementation Dernière mise à jour le : 29.09.04 Circulaire FP 4 n° 1711 du 30 janvier 1989 relative à la protection sociale des fonctionnaires et stagiaires de l'Etat contre les risques maladie et accidents de service Le ministre de la fonction publique ...

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Choosing a legal framework for Spanish stock markets, 1800-1936

Rojo Cagigal, Juan Carlos

The paper analyses the legal transfer of formal rules regulating stock markets in Spain between 1800 and 1936. We argue that the transfer of French legislation in the 1830s provoked a “transplant effect”, which generated serious distortions in Spanish financial markets. As a result, Spain developed ...

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Children's Gestures from 18 to 30 months

Andrén, Mats

This thesis concerns the nature of the gestures performed by five Swedish children. The children are followed from 18 to 30 months of age: an age range which is characterized by a rapid succession of developmental changes in children's abilities to communicate by means of both spoken language and ge...

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Bonnes Pratiques en Epidmiologie


RECOMMANDATIONS DEONTOLOGIE ET BONNES PRATIQUES EN ÉPIDÉMIOLOGIE ADELF ADEREST AEEMA EPITER Décembre 1998 RECOMMANDATIONS DEONTOLOGIE ET BONNES PRATIQUES EN ÉPIDÉMIOLOGIE ADELF* ADEREST* AEEMA* EPITER* La science la plus utile est celle dont le fruit est le plus communicable. Léonard de Vinci Ces recommandations ...

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Bulletin épidémiologique hebdomadaire 27 février 2007 / n° 7-8 Numéro thématique - Cancers pédiatriques à Vincennes : quelles leçons tirer ? Special issue - Childhood cancers in Vincennes, France: lessons to be learnt? p.53 Éditorial - Vers des démarches d'expertise partagées / Editorial - Toward a pooled ...

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Aquaculture, protection de l'environnement et signes de qualite Aquaculture, environmental protection and quality signs

Lorvellec L

This paper deals with the interaction between freshwater fish farming and the environmental protection including quality assessment in regard to French and European legislation.

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Alcohol


Collective expertise Alcohol Social damages Abuse and dependance Expertise collective -1- 2003 This document presents the summary and recommendations of the group of experts compiled by Inserm as part of the collective expertise procedure in response to the questions raised by the Mission interministérielle ...

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Aide à la rédaction du document écrit destiné à l'information du participant à la Recherche BioMédicale et à l'attestation...


i i "th101818 -- 2010/5/3 -- 15:47 -- page 71 -- #1 i i Thérapie 2010 Mars-Avril; 65 (2): 71-94 R ECHERCHE CLINIQUE DOI: 10.2515/therapie/2010006 c 2010 Société Française de Pharmacologie et de Thérapeutique Aide à la rédaction du document écrit destiné à l'information du participant à la Recherche BioMédicale ...

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Accident Simulation: Design and Results

Idasiak, Vincent; David, Pierre

The French legislation regulates the functioning of factories that may be dangerous towards their environment. This legislation imposes the creation of an Internal Operation Plan (P.O.I.) on the plant managers. Those plans describe the proceedings that have to be implemented in case of an accident. ...

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Oncologie (2004) 6: 535-539 535 (C) Springer 2004 DOI 10.1007/s10269-005-0125-0 Géographie d'une épidémie silencieuse : le cancer du poumon féminin en France (1973-1999) ORIGINAL G. Salem1, S. Rican1, É. Jougla2 1 Laboratoire Espace Santé et Territoire, Université Paris X, 15-21, rue de l'École de Médecine, ...

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330172p-p2ouvrage


Santé des enfants et des adolescents Propositions pour la préserver ISBN 2-85598-813-6 (C) Les éditions Inserm, 2003 101 rue de Tolbiac, 75013 Paris Dans la collection Expertise collective ¬ Hépatites virales. Dépistage, prévention, traitement. 1997 ¬ Grande prématurité. Dépistage et prévention du risque. ...

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Alcool Dommages sociaux Abus et dépendance Alcool Dommages sociaux, abus et dépendance ISBN 2-85598-820-9 (C) Les éditions Inserm, 2003 101 rue de Tolbiac, 75013 Paris Dans la même collection ¬ Méningites bactériennes. Stratégies de traitement et de prévention. 1996 ¬ Imagerie médicale en France dans ...

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30 novembre 2006 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 64 sur 123 Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SOLIDARITÉS Décision du 24 novembre 2006 fixant les règles de bonnes pratiques cliniques pour les recherches biomédicales portant sur des médicaments ...

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18 août 2007 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 30 sur 92 Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE Arrêté du 16 août 2007 fixant le modèle de dossier accompagnant les déclarations et les demandes d'autorisation de conservation ...

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7 août 2004 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 1 sur 92 LOIS LOI no 2004-800 du 6 août 2004 relative à la bioéthique (1) NOR : SANX0100053L L'Assemblée nationale et le Sénat ont adopté, Vu la décision du Conseil constitutionnel no 2004-498 DC du 29 juillet 2004 ; Le Président de la République ...

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17 février 2005 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 68 sur 126 Commission nationale de l'informatique et des libertés Délibération no 2005-02 du 13 janvier 2005 portant adoption d'une norme destinée à simplifier l'obligation de déclaration des traitements mis en oeuvre par les organismes ...

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Déficiences et handicaps d'origine périnatale Dépistage et prise en charge Cet ouvrage présente les travaux du groupe d'experts réunis par l'Inserm dans le cadre de la procédure d'expertise collective, pour répondre aux questions posées par l'Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé ...

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Repères FÉVRIER 2005 COLLECTION Les collections de ressources biologiques humaines Les collections de ressources biologiques humaines rassemblent des échantillons de sang, de cellules ou de tissus. Formidables outils pour les équipes de recherche, elles offrent de nouvelles perspectives d'avancées pour ...

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Section des établissements Rapport d'évaluation de l'INSERM : 1ère partie (version française) Rapport du comité international d'évaluation de l'INSERM : Améliorer l'avenir de la recherche dans le domaine des sciences de la vie et de la santé en France 2ère partie (version anglaise) "A Review of INSERM ...

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