Sample records for DROIT (laws)
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voix_presentation.pdf


La voix Ses troubles chez les enseignants La voix Ses troubles chez les enseignants ISBN 2-85598-854-3 (C) Les éditions Inserm, 2006 101 rue de Tolbiac, 75013 Paris Dans la même collection ¬ Éthers de glycol. Quels risques pour la santé ? 1999 ¬ Obésité. Dépistage et prévention chez l'enfant. 2000 ¬ ...

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Réduction des risques infectieux Chez les usagers de drogues Réduction des risques infectieux chez les usagers de drogues ISBN 978-2-85598-877-2 (C) Les éditions Inserm, 2010 101 rue de Tolbiac, 75013 Paris Dans la même collection ¬ Rythmes de l'enfant. De l'horloge biologique aux rythmes scolaires. ...

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trouble-conduites_expertauteur..PDF


Trouble des conduites chez l'enfant et l'adolescent Cet ouvrage présente les travaux du groupe d'experts réunis par l'Inserm dans le cadre de la procédure d'expertise collective, pour répondre aux questions posées par la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs indépendants (Canam) sur le ...

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UNIVERSITE PARIS XI FACULTE DE MEDECINE PARIS-SUD Année 2008 N° THESE pour obtenir le grade de DOCTEUR DE L'UNIVERSITE PARIS XI Spécialité : Epidémiologie Ecole Doctorale de rattachement : ED 420 présentée et soutenue publiquement par Yves AUROY Le 8 décembre 2008 MORTALITE EN RAPPORT AVEC L'ANESTHESIE ...

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tests-genetiques_expertauteur.p.PDF


Tests génétiques Questions scientifiques, médicales et sociétales Expertise collective Ce rapport présente les travaux du groupe d'experts réunis par l'Inserm dans le cadre de la procédure d'expertise collective (annexe 1), pour répondre à la demande de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs ...

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obesite2006_presentation.pdf


Obésité Bilan et évaluation des programmes de prévention et de prise en charge Obésité Bilan et évaluation des programmes de prévention et de prise en charge ISBN 2-85598-852-7 (C) Les éditions Inserm, 2006 101 rue de Tolbiac, 75013 Paris Dans la même collection ¬ Vaccinations. Actualités et perspectives. ...

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SOMMAIRE Introduction Conférence-débat Programme Biographie des orateurs "Inserm, Transfert, Art & Science Arts graphiques : concours d'affiches Arts plastiques : « Transferts » Arts culinaires : Eric Guérin Point pratique Horaires Accès La Nature est un temple où de vivants piliers Laissent parfois ...

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Tabagisme Prise en charge chez les étudiants Rapport établi à la demande de la Mutuelle générale de l'éducation nationale (MGEN) Expertise collective Inserm (C) Les Editions INSERM, 2003 101 rue de Tolbiac 75013 PARIS ISBN 2-85598-811-X ISSN 1264-1782 Expertise collective Inserm - Tabagisme. Prise en ...

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Tuberculose Place de la vaccination dans la maîtrise de la maladie Cet ouvrage présente les travaux du groupe d'experts réunis par l'Inserm dans le cadre de la procédure d'expertise collective, pour répondre aux questions posées par la Direction générale de la santé (DGS) concernant la place de la vaccination ...

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hepatites_c_2003.pdf


Hépatite C Transmission nosocomiale Etat de santé et devenir des personnes atteintes Hépatite C Transmission nosocomiale Etat de santé et devenir des personnes atteintes ISBN 2-85598-827-6 (C) Les éditions Inserm, 2003 101 rue de Tolbiac, 75013 Paris Dans la même collection ¬ Imagerie médicale en France ...

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expertise collective


Jeux de hasard et d'argent Contextes et addictions Expertise collective Cet ouvrage présente les travaux du groupe d'experts réuni par l'Inserm dans le cadre de la procédure d'expertise collective (annexe 1), pour répondre à la demande de la Direction générale de la santé sur la problématique de santé ...

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epigenetique_paramecie.pdf


MEDECINE/SCIENCES 2005 ; 21 : 377-83 Épigénétique : la paramécie comme modèle > Si la paramécie apparaît comme un modèle de d'étude REVUES choix pour analyser les composantes épigéné- Éric Meyer, Janine Beisson tiques de l'hérédité, cela tient sans doute à sa complexité structurale et fonctionnelle qui ...

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Maladies chroniques et traumatismes Surveillance épidémiologique du diabète de l'enfant Claire Lévy-Marchal, Anne Fagot-Campagna, Madeleine Daniel Sommaire Abréviations 2 2.1 Les équipes françaises menant des travaux épidémiologiques en diabétologie chez Introduction, l'épidémiologie du diabète de l'enfant ...

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croissance_expertauteur.pdf


Croissance et puberté Évolutions séculaires, facteurs environnementaux et génétiques Expertise collective Croissance et puberté Croissance Évolutions séculaires, facteurs environnementaux et puberté et génétiques Dans la plupart des pays occidentaux, la taille moyenne Évolutions séculaires, atteinte ...

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Cet ouvrage présente les travaux du groupe de travail réuni par l'Inserm dans le cadre de la procédure d'expertise opérationnelle pour répondre à la demande de la Direction générale de la santé (DGS) concernant l'autopsie psychologique, sa mise en oeuvre et les démarches associées. Il constitue un prolongement ...

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cannabis_effets_comportements_sante_2001.pdf


Cannabis Quels effets sur le comportement et la santé ? Cannabis Quels effets sur le comportement et la santé ? ISBN 2-85598-800-4 (C) Les éditions Inserm, 2001 101 rue de Tolbiac, 75013 Paris Dans la même collection ¬ La Grippe. Stratégies de vaccination. 1994 ¬ Artériopathie des membres inférieurs. ...

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bisphenol_a.pdf


Bisphénol A Effets sur la reproduction Rapport préliminaire 2 juin 2010 Expertise collective - Rapport préliminaire -2- 02/06/2010 Groupe d'experts Carlo ADAMO, ENSCP Chimie ParisTech, Paris Jean-Philippe ANTIGNAC, Laboratoire d'étude des résidus et contaminants dans les aliments (LABERCA), USC INRA ...

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alcool_effets_sur_sante_2001.pdf


Expertise collective Alcool Effets sur la santé Ce document présente la synthèse et les recommandations du groupe d'ex- perts réunis par l'Inserm dans le cadre de la procédure d'expertise collective, pour répondre aux questions posées par le Comité français d'éducation pour la santé (CFES), la Caisse ...

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[Analysis of the ethical issues raised by a ten-year epidemiology program in French Guiana: limitations of the current legal framework and solutions adopted]

Tortevoye, Patricia; Moutel, Grégoire; Tuppin, Philippe; Plancoulaine, Sabine; Joubert, Michel; Hervé, Christian

BACKGROUND: This paper discusses the ethical aspects of a large research program in virology, conducted since 1994 and which has evolved in parallel with the elaboration of bioethics laws in France. This research, which involved the collection of a considerable amount of epidemiological data in the ...

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Track wear-and-tear cost by traffic class: Functional form, zero output levels and marginal cost pricing recovery on the French rail network

Gaudry, Marc; Quinet, Emile

We address the issue of the allocation of railway track maintenance (wear-and-tear) costs to traffic output classes and consider a very general function relating maintenance cost C to a set of technical production characteristics K used to produce traffic output vector T. We neglect other rail cost ...

DRIVER (French)

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Texte+integral+Alzheimer+enjeux+%282007%29.pdf


Expertise collective Maladie Maladie d'Alzheimer Enjeux scientifiques, médicaux et sociétaux d'Alzheimer Enjeux scientifiques, médicaux et sociétaux Maladie La maladie d'Alzheimer est une véritable pathologie et non un simple effet du vieillissement même si elle d'Alzheimer se révèle, le plus souvent, ...

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Reminiscences about numerical schemes

Godunov, Sergei

This preprint appeared firstly in Russian in 1997. Some truncated versions of this preprint were published in English and French, here a fully translated version is presented. The translation in English was done by O. V. Feodoritova and V. Deledicque to whom I express my gratitude.

DRIVER (French)

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Religion and Fertility : The French Connection

Baudin, Thomas

The dataset "Enqute Mode de Vie des Franais" is the first opportunity to measure the impact of religion and religiosity on individual fertility behaviors in France. Indeed, the French laws make it very difficult to collect data on the individual's religious variables. With Poisson regressions, I s...

DRIVER (French)

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Physical activity, Contexts and effects on health, Synthesis and recommendations


Physical activity Contexts and effects on health Synthesis and recommendations This document summarises the work of the group of experts assembled by Inserm as part of the collective expert report procedure (appendix) carried out at the request of the French Ministry of Youth, Sports and Community Development ...

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PageDeb-SantÃ(C) Enfants.indd


Expertise opérationnelle Santé de l'enfant Propositions Santé de l'enfant Propositions pour un meilleur suivi pour un meilleur suivi La pratique des examens de santé systématiques chez l'enfant est solidement ancrée en France. Elle est associée à la généralisation du carnet de santé, à la mise en place ...

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Orphanet: À propos des maladies rares


Le 6 novembre 2002, le président US a donné un statut à l'office des maladies rares ( Public Law 107-280, the Rare Diseases Act of 2002 ). Pour accéder aux informations sur les activités de ce bureau, consultez: rarediseases.info.nih.gov top of page page précédente Orphanet Avec le soutien de Footer: ...

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Orphanet: Outils d'enseignement


Le 6 novembre 2002, le président US a donné un statut à l'office des maladies rares ( Public Law 107-280, the Rare Diseases Act of 2002 ). Pour accéder aux informations sur les activités de ce bureau, consultez: rarediseases.info.nih.gov top of page page précédente Orphanet Avec le soutien de Footer: ...

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Nuteistųjų laisvės atėmimu teisės ir jų įgyvendinimas pagal Lietuvos ir Prancūzijos bausmių vykdymo įstatymus The rights of imprisoned convicts and their implementation according to the penalty laws of the Republic of Lithuania and France Les droits des condamnés et leur application dans la règlementation pénitentiaire en France et en Lituanie

Gončarko, Aleksandr

Disertaciniame darbe siekiama, remiantis bausmių vykdymo teisės ir kitų mokslų pasiekimais, lyginamuoju metodu išanalizuoti nuteistųjų teises Lietuvos ir Prancūzijos pataisos įstaigose bei jų realizaciją, įvertinti, ar nuteistųjų teisių reglamentacija ir įgyvendinimas abiejose valstybėse atitinka ta...

DRIVER (French)

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No Job Name


Suicide Autopsie psychologique, outil de recherche en prévention Ce document présente les travaux du groupe d'experts réunis par l'Inserm dans le cadre de la procédure d'expertise collective, pour répondre aux questions posées par la Direction générale de la santé (DGS) concernant l'intérêt de la démarche ...

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Motion Control of a Three-Dimensional Eel-like Robot Without Pectoral Fins

El Rafei, Maher; Alamir, Mazen; Marchand, Nicolas; Porez, Mathieu; Boyer, Frédéric

In this paper, recent advances in the design of feedback laws for the 3D movement of an Eel-like robot are presented. Such a robot is under construction in the context of a national French robotic project. The proposed feedback enables the tracking of a desired 3D position of the Eel head as well as...

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Microsoft Word - 0000.doc


Déficits visuels Dépistage et prise en charge chez le jeune enfant Rapport établi à la demande de la Mutuelle générale de l'éducation nationale (MGEN) Expertise Collective INSERM (C) Les Editions INSERM, 2002 101 rue de Tolbiac 75013 PARIS ISBN 2 85598-805-5 ISSN 1264-1782 Ce document présente les travaux ...

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Les Probabilités Défaillance comme Indicateurs de Performance des Barrières Techniques de Sécurité - Approche Analytique

Brissaud, Florent; Lanternier, Brice

French environmental laws require industrialists to include probability criteria in risk assessments, especially to define confidence levels for risk management measures. This paper presents the failure probabilities as efficient indicators for technical safety barrier performances. Generic formulas...

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LepointII


Le « point limite » en expérimentation animale septembre 2002 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE Sommaire - Définition du « point limite » - Principe directeur - Procédures recommandées pour le choix d'un «point limite » Observer les animaux de manière appropriée Évaluation quantitative des ...

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Judicial Review in French Competition Law and Economic Regulation: A Post Commission v. Tetra laval Assessment Contrôle judiciaire en droit français de la concurrence et régulation économique: obsevations après l'arrêt Commission contre Tetra Laval

Petit, Nicolas; RABEUX, L.

The article seeks to assess the degree of judicial scrutiny performed by French courts when reviewing decisions of national competition authority and national regulatory authorities in the aftermath of the seminal ruling handed down by the European Court of Justice in Commission v. Tetra Laval

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I patti parasociali nel diritto internazionale privato (Les pactes d'actionnaires en droit international privé)

Bologna, Francesca

The following work focuses on the conflict of laws concerning shareholder's agreements. This research deals mainly with the italian and french systems in order to define the best regulation between lex contractus et lex societatis. The analysis include the valuation of the impact of the lex mercatus...

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Hezbollah and the ‘al-Manâr Affaire'

Lamloum, Olfa

Through an analysis of the French “al-Manar affair”, this article first explains the nature of the Lebanese Hezbollah television station and the conditions concerning its broadcasts in France. It then deals briefly with the juridical and political issues involved in banning the station and concludes...

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H. Douchin's biography


... IN2P3 CNRS Institute (1987-1992), Head of Personnel then Head of Human resources at the CNRS (1992-1999). Education Graduate of the Paris Institute of Political Studies - 1972 Bachelors degree in Law, Paris II University - 1971 Top of page Partners Contact Site map Legal texts XXX View Edit Create here

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Gambling : Contexts and addictions


Gambling Contexts and addictions Collective expert report Summary and recommendations Inserm Institut national de la santé et de la recherche médicale (National Institute for Health and Medical Research) This document presents the work conducted by the group of experts brought together by Inserm within ...

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Euskara eta legeria Ipar Euskal Herrian: Gizarte elebidun baterantz aukerak eta mugak

Coyos, Jean-Baptiste

The Basque language and legislation in the Northern Basque Country: Possibilities and obstacles in the move towards a bilingual societyThis paper examines current French language legislation and the language ideology upon which it is based. It shows how imbalanced the legislation is, in favour...

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Convergence of primary schooling in France before the Ferry laws

Diebolt, Claude; Jaoul, Magali; San Martino, Gilles

Seit Beginn des 19. Jahrhunderts gilt die Entwicklung der Grundschulbildung als wesentliches Charakteristikum entwickelter kapitalistischer Gesellschaften. Dies wurde in der französischen Bildungsforschung bisher als selbstverständlich angesehen. Die Verfasser vertreten hier eine unterschiedliche An...

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Avotresante_programme.pdf


A votre santé ! Mois de la santé et de la recherche Programme scolaire : médicale en Alsace est une manifestation coordonnée par l'Inserm Grand Est et la Nef des - Conférences junior sur la mémoire et le métier de chercheur A votre santé ! Avec Anne Pereira De Vasconcelos, chercheuse Inserm du LINC sciences ...

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Alcohol


Despite the Évin Law of 1991, exceptions to the advertising ban on alcoholic drinks have multiplied. Preventive and anti- drink-driving campaigns have had little impact to date. Inadequately trained, general practitioners rarely broach the subject of alcohol consumption with their patients and rarely ...

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Aide à la rédaction du document écrit destiné à l'information du participant à la Recherche BioMédicale et à l'attestation...


i i "th101818 -- 2010/5/3 -- 15:47 -- page 71 -- #1 i i Thérapie 2010 Mars-Avril; 65 (2): 71-94 R ECHERCHE CLINIQUE DOI: 10.2515/therapie/2010006 c 2010 Société Française de Pharmacologie et de Thérapeutique Aide à la rédaction du document écrit destiné à l'information du participant à la Recherche BioMédicale ...

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Corbett, Anne

A watershed in the politics of public management in France was crossed in 2001, when the French president and prime minister signed off a law initiated by the French Parliament to reform the planning and control of public expenditure. This legislation, the Organic Law on Laws of Finance of August 1,...

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Alcool Dommages sociaux Abus et dépendance Alcool Dommages sociaux, abus et dépendance ISBN 2-85598-820-9 (C) Les éditions Inserm, 2003 101 rue de Tolbiac, 75013 Paris Dans la même collection ¬ Méningites bactériennes. Stratégies de traitement et de prévention. 1996 ¬ Imagerie médicale en France dans ...

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0000.pdf


Déficiences et handicaps d'origine périnatale Dépistage et prise en charge Cet ouvrage présente les travaux du groupe d'experts réunis par l'Inserm dans le cadre de la procédure d'expertise collective, pour répondre aux questions posées par l'Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé ...

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0.0-1e?re Couverture INSERM:Mise en page 1


Section des établissements Rapport d'évaluation de l'INSERM : 1ère partie (version française) Rapport du comité international d'évaluation de l'INSERM : Améliorer l'avenir de la recherche dans le domaine des sciences de la vie et de la santé en France 2ère partie (version anglaise) "A Review of INSERM ...

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