Sample records for CODES L (l codes)
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Sample records 1 - 20 shown. Select sample records:



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BEH_260606gabaritv5.qxd


... métropolitaine, 2000-2002 Fatal home and leisure accidents in France, 2000-2002 Classification internationale des maladies : listes de référence pour l'analyse ... Résumé / Abstract Introduction - Les objectifs de ce travail sont de fournir une liste de International Classification of Diseases for the codes ...

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Orphanet: Chartes de qualité


... les informations nominatives contenues dans la base ont fait l'objet d'une autorisation formelle des personnes citées. Les informations diffusées et les services développés sont conformes aux codes et recommandations issues de comités ad hoc reconnus nationalement et ou internationalement en particulier ...

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JUNIEN_23-10-09.pdf


Comité ... ou non chimiques (social, affectif) En altérant l'expression des gènes de manière réversible ou irréversible Developmental origin of Health and Disease ... unless o« no return = lost in differenciation » « locked = memory» Control of genetic information Control of genetic information Epigenetic "Codes ...

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Orphanet: Outils d'enseignement


... les informations nominatives contenues dans la base ont fait l'objet d'une autorisation formelle des personnes citées. Les informations diffusées et les services développés sont conformes aux codes et recommandations issues de comités ad hoc reconnus nationalement et ou internationalement en particulier ...

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00JOEP006903V


... 2o de l'article L. 1121-1 du code de la santé publique NOR : SANP0721150A Le ministre de la santé et des solidarités, Vu le code de la santé publique, et notamment les articles L. 1121-1, L. 1123-6, R. 1121-3 et R. 1123-22 ; Vu la proposition du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire ...

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Loi 84-16


... ministre de la fonction publique, du ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire et du ministre de la santé et des solidarités, Vu le code de commerce, notamment ses articles L. 121-4 et R. 121-1 à R. 121-4 ; Vu le code pénal, notamment son article 432-12 ; Vu le code rural, notamment son ...

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Direction des Affaires Juridiques


... 1) Si oui, préciser la date de la déclaration et joindre une copie de cette déclaration Déclaration d'activité prévue à l'article L.1243-2 du code de la ... 2) Si oui, préciser la date de la déclaration et joindre une copie de cette déclaration Autorisation d'activité prévue à l'article L.1243-3 du code de ...

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TEXTES SIGNALÉS


Le Président de la République, Sur le rapport du Premier ministre, du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche et du ministre de la fonction publique, Vu le code pénal, notamment son article 432-13 ; Vu le code de la propriété intellectuelle, notamment ses articles ...

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Autres troubles du métabolisme et troubles immunitaires


CLASSIFICATION SUPPLÉMENTAIRE DES FATEURS INFLUANT SUR L'ÉTAT DE SANTÉ ET DES MOTIFS DE RECOURS AUX SERVICES DE SANTÉ (CODE V) Sujets ayant recours aux services de santé de la mère et de l'enfant (V20-V28) V20 - Surveillance du nouveau-né ou de l'enfant V20.0 Nouveau-né abandonné V20.1 Soins dispensés ...

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Autres troubles du métabolisme et troubles immunitaires


CLASSIFICATION SUPPLÉMENTAIRE DES FATEURS INFLUANT SUR L'ÉTAT DE SANTÉ ET DES MOTIFS DE RECOURS AUX SERVICES DE SANTÉ (CODE V) Autres raisons de recours aux services de santé (V60-V68) V60 - Raisons ménagères et économiques, conditions de l'habitat V60.0 Absence de domicile fixe Clochards Vagabonds V60.1 ...

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00JOEP011102B


Commission de l'expérimentation animale La commission En application des articles R. 214-116 et suivants du code rural, la commission, instituée auprès des ministres chargés de la Recherche et de l'Agriculture donne son avis sur tout projet de modification de la législation ou de la réglementation relative ...

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00JOEP018700i


... et modifiant le code de la santé publique (dispositions réglementaires) NOR : ESRR0757103D Le Premier ministre, Sur le rapport de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 1232-6 et L. 1243-9 ; Vu la loi no 78-17 du 6 janvier ...

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Microsoft Word - D2006536CongePresenceParentale.doc


... aux agents non titulaires de l'Etat du congé de présence parentale Le Premier ministre, Sur le rapport du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et du ministre de la fonction publique, Vu le code des pensions civiles et militaires de retraite ; Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée ...

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00JOEP019000l


... les demandes d'autorisation de conservation et de préparation à des fins scientifiques d'éléments du corps humain NOR : ESRR0757114A La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 1243-3, L. 1243-4 et R. 1243-49 et suivants, Arrête ...

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Archives 2007


... santé et de la recherche médicale - M. Brechot (Christian) Décret n° 2007-1467 du 12 octobre 2007 relatif au livre V de la partie réglementaire du code de l'environnement et modifiant certaines autres dispositions de ce code Avis relatif à une décision portant approbation de la convention constitutive ...

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Autres troubles du métabolisme et troubles immunitaires


CLASSIFICATION SUPPLÉMENTAIRE DES FATEURS INFLUANT SUR L'ÉTAT DE SANTÉ ET DES MOTIFS DE RECOURS AUX SERVICES DE SANTÉ (CODE V) Antécédents personnels et familiaux pouvant créer des risques latents de maladies (Vl0-V19) A l'exclusion de: affection éventuelle du foetus nécessitant une surveillance de la ...

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Orphanet: Liste de maladies


Chaque maladie est aussi définie par son numéro OMIM , son code dans la CIM-10 et par son numéro Orpha : OMIM est la base de connaissances des phénotypes ... CIM-10 est la 10ème édition de la classification internationale des maladies de l' Organisation Mondiale de la Santé . Le numéro Orpha correspond au ...

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Microsoft Word - D20071470Formation.doc


... ministre, Sur le rapport du ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique, Vu le code de l'éducation, notamment son article L. 335-6 ; Vu le code des pensions civiles et militaires de retraite ; Vu le code de la sécurité sociale, notamment son article L. 242-1 ; Vu le livre IX du ...

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Back-Office du site RH de l'INSERM.


... de lois (décrets, arrêtés, circulaires ministérielles, décisions administratives et notes de service internes) relatifs à la Fonction Publique et au Code de la Recherche - les fiches synthétiques : elles abordent de façon exhaustive et simplifiée l'ensemble d'un thème (par exemple : le congé maternité), ...

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R é p u b l i q u e f r a n ç a i s e f r a n ç a i s e


... du livre III du code de la recherche intitulé « les établissements et organismes de recherche ». Elle inclut les établissements publics de recherche et ... La fondation a son siège dans l'Académie de . Les dispositions apparaissant en caractère gras dans ce projet de statut-type ont un caractère obligatoire. ...

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La rforme des contrats de partenariat


... Journal officiel du 29 juillet 2008. Outre la modification du code général des collectivités territoriales, les trois innovations majeures de cette loi sont les suivantes : L'extension des conditions de recours aux contrats de partenariat Les contrats de partenariat étant des contrats dérogatoires au ...

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Autres troubles du métabolisme et troubles immunitaires


CLASSIFICATION SUPPLÉMENTAIRE DES FATEURS INFLUANT SUR L'ÉTAT DE SANTÉ ET DES MOTIFS DE RECOURS AUX SERVICES DE SANTÉ (CODE V) Sujets susceptibles d'avoir été contaminés par des maladies transmissibles (V01-V07) A l'exclusion de: antécédents: familiaux (V18.8) personnels(V12.0) de maladies infectieuses ...

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Lettre+Paris+6+%28Semaine+36%29.pdf


Lettre ... à l'Institut de Cardiologie de l'Hôpital Pitié-Salpêtrière, Alain Tedgui, directeur du centre de recherche cardio-vasculaire, directeur de l'unité Inserm ... L'entrée est libre mais une réservation souhaitée. L'homme " code-barre " mythe ou réalité ? L'ITMO Technologies pour la santé organise, avec ...

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Autres troubles du métabolisme et troubles immunitaires


CLASSIFICATION SUPPLÉMENTAIRE DES FATEURS INFLUANT SUR L'ÉTAT DE SANTÉ ET DES MOTIFS DE RECOURS AUX SERVICES DE SANTÉ (CODE V) Recours aux services de santé pour des actes médicaux et surveillance précisés (V50-V59) Note: Les rubriques V51-V58 seront utilisées pour la prise en charge de malades ayant ...

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Autres troubles du métabolisme et troubles immunitaires


CLASSIFICATION SUPPLÉMENTAIRE DES FATEURS INFLUANT SUR L'ÉTAT DE SANTÉ ET DES MOTIFS DE RECOURS AUX SERVICES DE SANTÉ (CODE V) Examens et investigations d'individus et de populations (V70-V82) Note: Les découvertes anormales non spécifiques révélées au moment de ces examens sont à classer à 790-796. V70 ...

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Le code des histones : nouveau mode de lecture


... code des histones : nouveau mode de lecture 30 Septembre 2009 cp_khochbin_300909 (280,2 ko) Des chercheurs découvrent une nouvelle façon de lire le code des histones en étudiant l'ADN des spermatozoïdes Dans leur quête de vitesse et d'hydrodynamisme, les nageurs olympiques se rasent ou se glissent dans ...

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Autres troubles du métabolisme et troubles immunitaires


CLASSIFICATION SUPPLÉMENTAIRE DES FATEURS INFLUANT SUR L'ÉTAT DE SANTÉ ET DES MOTIFS DE RECOURS AUX SERVICES DE SANTÉ (CODE V) Cette classification est destinée à l'enregistrement des motifs de recours aux services de santé, autres que «maladies, traumatismes+ lesquels sont classés en utilisant les rubriques ...

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I_IV.indd


Modèle de modulation de l'information épigénétique de la cellule hôte par l'effecteur L'analyse en transcriptome réalisée sur bactérien OspF. La souche ... et Erk. Cette phosphorylation survient sur ques montrait que OspF réprimait un des histones H3 acétylées au niveau de la lysine 14 conduisant à un « code ...

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fondations.rtf


... par la Loi de Programme pour la Recherche avec la création des fondations de coopération scientifique régies par les articles L. 344-11 à L. 344- 16 du Code de la Recherche. Fondations classiques Nature et objet La fondation est une structure de droit privé, dont l'objet est toujours la réalisation d'une ...

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Microsoft Word - Retraite.doc


Pour être admis à la retraite et bénéficier d'une pension du régime spécial des fonctionnaires, l'agent Inserm doit totaliser 15 années de services civils ... L 5 du Code des pensions). Les services de non titulaires peuvent être comptabilisés au titre de ces services s'ils ont fait l'objet d'une Durée de ...

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Mise en page 1


Demande d'autorisation pour expérimenter sur animaux vivants N° 14158*01 N° Articles R 214-99 à 214-101 du code rural et de la pêche maritime. Arrêté du 19 avril 1988 modifié fixant les conditions d'attribution de l'autorisation de pratiquer des expériences sur les animaux. Préfecture de À renvoyer à ...

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Microsoft Word - Utilisation des éléments du corps humain.doc


... 1235-2 et L.1245-2 du code de la santé publique, par « éléments du corps humain issus d'une activité de soin », les organes, les tissus, les cellules et ... 1235-2 et L.1245-2 du code de la santé publique, peuvent être utilisés à des fins scientifiques, après que la personne a été informée des finalités de ...

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OGM_utlisation.pdf


OGM : utilisation confinée La loi de 1992, codifiée sous les articles L532-1 et suivants du code de l'environnement, pose un principe : toute utilisation d'organismes génétiquement modifiés à des fins d'enseignement, de recherche ou de production industrielle présentant des dangers ou inconvénients pour ...

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Microsoft Word - avantages_fiscaux.doc


... naturel ou à la diffusion de la culture, de la langue et des connaissances scientifiques françaises. » Cas d'un don effectué par un redevable de l'ISF Il est à noter que depuis la loi n°2007-1223 du 21 août 2007, le Code Général des Impôts a été modifié et permet, en application de son article 885-0 V ...

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00JOEP018500E


... promulgue la loi dont la teneur suit : TITRE Ier LES MISSIONS DU SERVICE PUBLIC DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR Article 1er L'article L. 123-3 du code de l'éducation est ainsi rédigé : « Art. L. 123-3. - Les missions du service public de l'enseignement supérieur sont : « 1o La formation initiale et continue ...

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Microsoft Word - JO3032010PensionsCivilesSalariales2011.doc


... retraites des agents des collectivités locales, notamment son article 3, Décrète : Art. 1 . - Le taux de la cotisation prévue au 2o de l'article L. 61 du code des pensions civiles et militaires er de retraite et des retenues mentionnées au I de l'article 42 du décret du 5 octobre 2004 susvisé et au I ...

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00JOEP027702A


... médicaments expérimentaux à usage humain, ainsi que les exigences pour l'octroi de l'autorisation de fabriquer ou d'importer ces médicaments ; Vu le code de la santé publique, et notamment l'article L. 1121-3, et R. 5121-11 ; Vu la loi no 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux ...

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Microsoft Word - r.gle juridique CPA.doc


... chercheurs et ITA - Ordonnance n° 82-297 du 31 mars 1982 portant modification de certaines dispositions du code des pensions Principaux civiles et militaires de retraites et relative à la cessation progressive d'activité des fonctionnaires et des agents de textes de l'Etat et des établissements publics ...

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Pneumoconioses et autres maladies pulmonaires dues à des agents externes


... 0) 505 - Pneumoconiose, sans précision 506 - Affections respiratoires dues à l'inhalation de fumées et de vapeurs Ajouter, au besoin, une rubrique du code E, pour indiquer l'agent responsable 506.0 Bronchite et pneumonie dues à l'inhalation de fumées et de vapeurs Bronchite (aiguë) due à produits chimiques ...

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Autres troubles du métabolisme et troubles immunitaires


CLASSIFICATION SUPPLÉMENTAIRE DES FATEURS INFLUANT SUR L'ÉTAT DE SANTÉ ET DES MOTIFS DE RECOURS AUX SERVICES DE SANTÉ (CODE V) Motifs concernant des états affectant la santé de l'individu (V40-V49) Note: Ces rubriques sont destinées à la classification des états enregistrés comme «diagnostics+ ou «problèmes» ...

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Informations juridiques - Eléments du corps humain - Importation et exportation d'éléments issus du corps humain


... de l'institut Informations juridiques Actualités La recherche en France L'Inserm Collaborations Recherche Recherche pré-clinique OGM Importation et exportation ... fr Textes de référence Dispositions légales (lois) Code de la Santé Publique ( articles L.1221-12 ) Code de la Santé Publique ( article L.1235-1 ...

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GIP


... technologie, par la loi n° 82-610 du 15 juillet 1982 (voir ci-après). Les dispositions relatives aux GIP sont désormais codifiées aux articles L.341-1 à L.341-4 du code de la recherche. Les conditions de mise en oeuvre et de fonctionnement des GIP sont définies, dans ce domaine, par le décret n° 83-204 ...

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Autres troubles du métabolisme et troubles immunitaires


CLASSIFICATION SUPPLÉMENTAIRE DES FATEURS INFLUANT SUR L'ÉTAT DE SANTÉ ET DES MOTIFS DE RECOURS AUX SERVICES DE SANTÉ (CODE V) Enfants nés vivants en bonne santé classés selon le type de naissance (V30-V39) Note: Ces rubriques sont destinées au codage des enfants nés vivants, en bonne santé, mais nécessitant ...

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Poséidon


... d'études sur l'embryon in vitro et de conservation des embryons in vitro à des fins d'étude (relevant du décret relatif au don de gamètes et à l'assistance ... 2141-17 et suivants du code de la santé publique) ; Les tissus ou cellules embryonnaires ou foetaux prélevés, sur le territoire national, à des fins ...

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code_histone.pdf


Cette appréciation de l'impor- traductionnelles ont été décrites, comme l'acétylation, tance de paramètres non codés génétiquement a pris un la phosphorylation, la méthylation et l'ubiquitinylation essor particulier avec les récents progrès réalisés dans [5-7]. De plus, la nature même des histones, qui ...

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00JOEP0182007


... promulgue la loi dont la teneur suit : TITRE Ier ÉTHIQUE ET BIOMÉDECINE Article 1er Le chapitre II du titre Ier du livre IV de la première partie du code de la santé publique est ainsi rédigé : « CHAPITRE II « Ethique « Art. L. 1412-1. - Le Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la ...

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Lettre+Paris+12+%28Semaine+36%29.pdf


Lettre ... A cette occasion et avec l'aide du CAES Inserm, une équipe Inserm de coureuses est constituée. Lieu : Champ de Mars, plateau Joffre (côté Ecole Militaire) L'homme " code-barre " mythe ou réalité ? L'ITMO Technologies pour la santé organise, avec le soutien du Département de l'Information Scientifique ...

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CS_presentation


... institut, les programmes généraux d'activité et l'exploitation des résultats de la recherche, pour les travaux menés par l'Institut ou dont il assure l'organisation ainsi que le plan stratégique et le projet de contrat pluriannuel prévu le code de la recherche o la création, la modification et la suppression ...

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Une position de post-doctorant (2ans) est à pourvoir dans lUnit INSERM UMR S 702 à lHôpita Tenon (Paris, France)


Le gène COL4A1 code pour la chaîne ?1 du collagène IV, qui est exprimée de manière ubiquitaires dans toutes les membranes basales. Des anomalies rénales, rétiniennes, musculaires, vasculaires et cérébrales sont observées dans ce syndrome. L'étude phénotypique préliminaire de la première souche de souris ...

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Principaux textes de référence


... contrat unique d'insertion » Page / Principaux textes de référence Articles L. 1241-1 et suivants, articles L. 3123-1 et suivants, articles L. 3141-1 et suivants du Code du travail Loi n°2008-1249 du 1er décembre 2008 relative à la généralisation du Revenu de Solidarité Active et à la réforme des politiques ...

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cp_levy_progeria16avr03.pdf


Le ... accéléré. Les recherches de Nicolas Lévy, originellement portées sur certaines maladies neuromusculaires dans lesquelles la lamine (et le gène LMNA qui la code) joue un rôle essentiel, ont bénéficié depuis de nombreuses années du soutien de l'AFM grâce aux dons du Téléthon. Ces travaux font l'objet ...

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Microsoft Word - r.gle juridique AT.doc


... Bureau de la politique sociale RÉGLEMENTATION : PERSONNEL CONCERNÉ : Capital-décès Fonctionnaires titulaires et stagiaires - articles L. 361-1 et suivants et articles D. 712-19 et suivants du code de la sécurité sociale ; - loi n° 99-944 du 15 novembre 1999 sur le pacte civil de solidarité (notamment ...

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R é p u b l i q u e f r a n ç a i s e f r a n ç a i s e


... du livre III du code de la recherche intitulé « les établissements et organismes de recherche ». Elle inclut les établissements publics de recherche et ... scientifique et leur rayonnement international leur permettant d'attirer les meilleurs scientifiques mondiaux. La fondation a son siège dans l'Académie ...

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Microsoft Word - Disponibilité.doc


... Humaines Bureau de la réglementation RÉGLEMENTATION : PERSONNEL CONCERNÉ : Position de disponibilité sur demande Fonctionnaires titulaires chercheurs et ITA - code de la sécurité sociale (articles L 161-8, R 161-3, D 172-1, D 172-2) ; - loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations ...

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Principaux textes de rfrence


... Accompagnement dans l'Emploi Articles L. 122-2 et suivants, article L. 212-4-2, article L. 212-4-3, article L. 223-2, article L. 122-3-8 alinéa 1, et article L. 322-4-7 du code du travail Loi n°2005-32 du 18 janvier 2005 de programmation pour la cohésion sociale. Décret n°2005-243 du 17 mars 2005 relatif ...

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TEXTES SIGNALS


... d'Etat auprès du Premier ministre, chargé de la fonction publique et des simplifications administratives, Vu le code de la sécurité sociale ; Vu le code du service national, et notamment ses articles L. 2, L. 12 et L. 48 ; Vu la loi n° 83-481 du 11 juin 1983 définissant les conditions dans lesquelles ...

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00JOEP005500m


... l'article 56 du code des marchés publics et relatif aux enchères électroniques ; Vu le décret no 2002-692 du 30 avril 2002 pris en application du 1o et du 2o de l'article 56 du code des marchés publics et relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics ; Vu le décret no ...

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Archives 2010.pdf


... responsabilités et compétences élargies en matière budgétaire et de gestion des ressources humaines prévues aux articles L. 712-9, L. 712-10 et L. 954-1 à L. 954-3 du code de l'éducation à compter du 1er janvier 2011 Arrêté du 9 novembre 2010 fixant la liste des établissements publics bénéficiant des ...

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panorama_preclinique.pdf


Textes relatifs à la recherche préclinique Réglementation française et communautaire Réglementation française Textes codifiés Code de l'environnement (Partie législative) Voir notamment : Etablissements détenant des animaux d'espèces non domestiques (article L.413-1 à L.413-5) Code de l'environnement (Partie ...

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00JOEP008300b


... sein des er établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel dans les conditions prévues par l'article L. 719-12 du code de l'éducation sont approuvés par le conseil d'administration de l'établissement qui les abrite dans le respect des dispositions du présent décret. Art. 2. ...

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Décret n° 64-420 du 12 mai 1964 fixant les dispositions applicables aux personnels contractuels techniques et administratifs d


... du ministre des finances et des affaires économiques, du ministre de la santé publique et de la population et du secrétaire d'Etat au budget, Vu l'article L. 785 du Code de la santé publique créant l'Institut national d'hygiène, Vu le décret n° 46-1112 du 18 mai 1946 modifiant le décret du 11 juin 1942 ...

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Microsoft Word - Fiche 1 autorisation d'expérimenter.doc


... Décret n° 2001-464 du 29 mai 2001 modifiant le décret n° 87-848 du 19 octobre 1987 pris pour l'application de l'article 454 du code pénal et du troisième alinéa de l'article 276 du code rural et relatif aux expériences pratiquées sur les animaux*. Ce décret modifie notamment les modalités d'octroi (formation ...

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00JOEP006903U


... conditions d'utilisation des produits listés à l'article 1er du présent arrêté, sur lesquels portent les recherches mentionnées au 2o de l'article L. 1121-1 du code de la santé publique, sont conformes à leur destination et à leurs conditions d'utilisation courante. Le comité lui transmet les documents ...

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00JOEP002701k


... du 7 janvier 2008 ; Le Conseil d'Etat (section de l'intérieur) entendu ; Le conseil des ministres entendu, Ordonne : Article 1er Dans le livre VII du code de l'éducation, est inséré un titre VIII intitulé : « Dispositions applicables aux universités implantées dans une ou plusieurs régions et départements ...

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TEXTES SIGNALÉS


... n° 58-1270 du 22 décembre 1958 modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature, notamment ses articles 67 et 68 ; Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L. 136-1 et L. 136-2 ; Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires, ...

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Microsoft Word - tempspartiel200105.doc


... PERSONNEL CONCERNÉ : Travail à temps partiel Fonctionnaires chercheurs et ITA (dont temps partiel de droit pour raisons familiales) - code des pensions civiles et militaires de retraite (art. L. 9, L. 11 et L.11 bis) ; - loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives ...

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panorama_preclinique_textes.pdf


19 ... du 18 juin 1992 relative à un deuxième système général de reconnaissance des formations professionnelles qui complète la directive 89/48/CEE ; Vu le code de l'environnement, et notamment ses articles L. 413-2 et R. 213-4, paragraphe II ; Vu l'arrêté du 21 novembre 1997 définissant deux catégories d'établissements ...

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00JOEP0032017


... circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SOLIDARITÉS Décret no 2006-121 du 6 février 2006 relatif à la recherche sur l'embryon et sur les cellules embryonnaires et modifiant le code de la santé publique (dispositions réglementaires) NOR : SANP0524383D Le Premier ministre, Sur le rapport ...

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SA


Société anonyme - SA Nature La société anonyme (SA) est régie par les articles L 225-1 à L 225-7, les articles L 242-1 à L 242 -30 et D 58 à D 201 du Code de commerce. L'article L 225-1 la définit comme « une société dont le capital est divisé en actions et qui est constituée entre des associés qui ne ...

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MORPHOLOGIE DES TUMEURS


... la Classification internationale des Maladies pour l'Oncologie (CIM-O); elle contient une Nomenclature codée de la Morphologie des Tumeurs. Celle-ci est reproduite ici afin qu'elle puisse être utilisée conjointement avec le Chapitre II de la Classification internationale des Maladies. Les numéros du code ...

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Réseau Sentinelles > France > Espace Médecin


... Masculin Féminin Année de naissance : Année d'installation : Type d'activité : Individuelle Groupe 2-3 praticiens Groupe 4 prat. et plus Adresse cabinet : Code postal : Ville : Tél. cabinet : Mail. : Votre demande : Avoir des informations sur l'activité de Médecin Sentinelles Devenir médecin Sentinelles ...

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Autres troubles du métabolisme et troubles immunitaires


Pour d'autres affections pouvant être dues à des causes extérieures et classées dans les chapitres I à XVI de la CIM, le code E sera utilisé en tant que ... plus détaillée du type de machine est nécessaire, on pourra utiliser en complément la «Classification des accidents du travail d'après l'agent matériel» ...

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Décret n° 64-420 du 12 mai 1964 fixant les dispositions applicables aux personnels contractuels techniques et administratifs d


... de la fonction publique et des réformes administratives, du ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé du budget, et du ministre du travail, Vu le code du travail ; Vu l'ordonnance n° 59-244 du 4 février 1959 relative au statut général des fonctionnaires ; Vu le décret n° ...

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Microsoft Word - GIE.doc


... définie par l'ordonnance n°67-821 du 23 septembre 1967, modifiée par la loi n°89-377 du 13 juin 1989, codifiée sous les articles L251-1à L251-23 du Code ... Le GIE est une personne morale de droit privé, civile ou commercial selon l'objet poursuivi par ses membres. Il faut noter, cependant, que les membres ...

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OGM_marche.pdf


OGM : mise sur le marché Procédure En vertu des articles L533-4 et suivants du code de l'environnement, cette activité est soumise à autorisation préalable, dans les conditions fixées par le décret n°2007-359 du 19 mars 2007. - Dans quel cas l'autorisation est-elle nécessaire ? La mise sur le marché consiste ...

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OGM_dissemination.pdf


OGM ... à autorisation préalable, dans les conditions prévues par la Loi du 13 juillet 1992, codifiée, pour la partie dissémination, sous les articles L 533-1 et suivants du code de l'environnement. Le décret n°2007-358 du 19 mars 2007 relatif à la dissémination volontaire à toute autre fin que la mise sur ...

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00JOEP004001e


... personnel ; Vu la directive 95/46/CE du Parlement européen et du Conseil du 24 octobre 1995 relative à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données ; Vu le code du travail ; Vu les lois no 83-634 du 13 juillet ...

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Troubles du corps thyroïde


... 8 Thyréotoxicose d'autres origines précisées Hyperproduction de thyrotrophine Thyréotoxicose: due à l'ingestion d'une quantité excessive d'extraits thyroïdiens factice Utiliser, au besoin, une rubrique du code E pour identifier la cause, si celle-ci est d'origine médicamenteuse 242.9 Thyréotoxicose sans ...

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Poster INSERM (QR+gros).indd


... neuroscientifique Comment utiliser les QR codes ? 1) Téléchargez gratuitement un lecteur de QR code (par exemple sur http://2tag.fr) 2) Lancez le lecteur et prenez une photo avec ce lecteur - 3) Visionnez la vidéo !

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Orphanet: Ficha de qualidade


... o HONcode ' HONConduct385483' ( www.hon.ch/HONcode ), o eHealth Code of Ethics ( ihealthcoalition.org/ethics/ehcode.html ) as ' Guidelines for Medical and Health Information Sites on the Internet' da American Medical Association ( www.ama-assn.org/ama/pub/category/1905.html ) as recomendaçõe da Ordem ...

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